1.1 Acheteur
Nom officiel: Adapei de la Meuse
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Mise à disposition de véhicules (bus et taxis) avec conducteur pour le transport d'enfants porteurs de handicap avec ou sans troubles associés, vers les établissements médico-sociaux du secteur enfance de l'ADAPEI Meuse
Description: Le marché a pour objet la mise à disposition de véhicules de transport (bus et taxis) avec chauffeur, adaptés au transport de personnes en situation de handicap décrites à l'article 3 du cahier des clauses techniques particulières et respectant les conditions de confort et de sécurité prévues par la législation.
Identifiant de la procédure: 7c28c97f-8ec6-4986-8761-bf6281355e5f
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: Mise à disposition de véhicules (bus et taxis) avec conducteur pour le transport d'enfants porteurs de handicap avec ou sans troubles associés, vers les établissements médico-sociaux du secteur enfance de l'ADAPEI Meuse (ci-après l'ADAPEI ou le pouvoir adjudicateur).
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 500 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 19
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Autocar : Verdun - Thierville - Belleville / EPA le colibri (IME de Thierville)
Description: Autocar : Verdun - Thierville - Belleville / EPA le colibri (IME de Thierville)
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Autocar : Bar le Duc - périphérie proche / EPA le roitelet ( IME de Vassincourt)
Description: Autocar : Bar le Duc - périphérie proche / EPA le roitelet ( IME de Vassincourt)
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: secteur Saint Mihiel/ EPA Commercy
Description: secteur Saint Mihiel / EPA Commercy
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: secteur Bar le duc/ EPA Commercy
Description: secteur Bar le duc/ EPA Commercy
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: secteur Vallée de la saulx/ EPA Commercy ( nécessitant un véhicule adapté)
Description: secteur Vallée de la Saulx/ EPA Commercy ( nécessitant un véhicule adapté)
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: secteur Stenay/ EPA Thierville
Description: secteur Stenay/ EPA Thierville
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: secteur ouest Verdunois/ EPA Thierville
Description: secteur ouest Verdunois/ EPA Thierville
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Secteur Saint Mihiel / EPA Thierville
Description: Secteur Saint Mihiel / EPA Thierville
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Côtes de Meuse/ EPA Thierville
Description: Côtes de Meuse/ EPA Thierville
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: secteur Nord Verdunois/ EPA Thierville
Description: secteur Nord Verdunois/ EPA Thierville
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: secteur Sud Verdunois/ EPA Thierville
Description: secteur Sud Verdunois/ EPA Thierville
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: secteur Nord-Est Verdunois / EPA Thierville
Description: secteur Nord-Est Verdunois / EPA Thierville
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Secteur Saint-mihiel/ EPA Vassincourt
Description: Secteur Saint-mihiel/ EPA Vassincourt
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: secteur Ligny en Barrois / EPA Vassincourt
Description: secteur Ligny en Barrois / EPA Vassincourt
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Nord verdunois / EPA Vassincourt
Description: Nord verdunois / EPA Vassincourt
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: circuits scolaires vers ou depuis l'UEMA rue du port à Bar le duc
Description: circuits scolaires vers ou depuis l'UEMA rue du port à Bar le duc
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Domicile ou EPA Thierville ( IME) / Collège Vaubécourt
Description: Domicile ou EPA Thierville ( IME) / Collège Vaubécourt
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Circuits scolaires vers ou depuis l'UEE de Revigny sur ornain
Description: Circuits scolaires vers ou depuis l'UEE de Revigny sur ornain
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Circuits occasionnels vers des lieux de stage ou autres
Description: Circuits occasionnels vers des lieux de stage ou autres
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix au circuit
Description: Prix au circuit
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Description: Garanties présentées par le candidat pour assurer la disponibilité des véhicules
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité et sécurité de la prise en charge
Description: Qualité et sécurité de la prise en charge
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: NA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Adapei de la Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Adapei de la Meuse
Numéro d'enregistrement: 775 616 592 000 25
Adresse postale: Route de Neuville
Ville: Vassincourt
Code postal: 55800
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Point de contact: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUS
Téléphone: +33971001561
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SECTEUR ENFANCE ADAPEI DE LA MEUSE
Numéro d'enregistrement: 77561659200025
Adresse postale: Route de Neuville
Ville: VASSINCOURT
Code postal: 55800
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Point de contact: Murielle MICHAUT
Téléphone: 0677119196
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e44fc3a9-69ec-477d-bcab-77656e4645d4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/11/2024 13:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
