Attribution: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Intégration d'une imprimante FGF au sein du CT-IPC

Description: Intégration d'une imprimante FGF au sein du CT-IPC

Identifiant de la procédure: 3959bcde-8ecb-4c01-94a3-3ed18e3b862a

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 30232100 Imprimantes et traceurs

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Intégration technologie FGF

Description: Intégration technologie FGF

Identifiant interne: Intégration technologie FGF

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 30232100 Imprimantes et traceurs

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: valeur technique - 65%

Description: Voir Règlement de consultation

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix - 25%

Description: Voir règlement de consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1037153

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 20/09/2024 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 24/09/2024 10:00 +02:00

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: xxxxx

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES

Numéro d'enregistrement: 35396934800021

Adresse postale: 2, rue Pierre et Marie Curie - Bellignat

Ville: Oyonnax

Code postal: 01117

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: appeldoffre@ct-ipc.com

Téléphone: +33 474819260

Adresse internet: https://ct-ipc.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon

Numéro d'enregistrement: 1769011400403

Adresse postale: 67 rue Servient

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: tj-lyon@justice.fr

Téléphone: 0472607012

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l'avis antérieur à modifier: 0d8c33fa-d37f-415e-8e59-031f436236c5-01

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE

Description des modifications: Report de la date limite de réception des offres

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: c89dafeb-b270-448f-be90-8a73643ce7db - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 02/09/2024 16:20 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

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1.1 Acheteur

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d'exclusion

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

10.1 Modification

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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2. Procédure

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2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

10. Modification

10.1 Modification

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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