1.1 Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: AMBILLY - ZAC Etoile -ilot C5.2 - " VERTUOSE". Consultation de 19 lots pour la construction d'un ensemble de 86 logements collectifs et stationnements en sous-sol et de 3 locaux d'activité.
Description: Se référer au RPAO
Identifiant de la procédure: d89a6deb-ef33-4cb9-8156-f2cf78284af9
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 19
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Gros Oeuvre - Maconnerie
Description: Se référer au CCTP.
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Terrassement - VRD - Eclairage exterieur
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 01A - 42A - 42B
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Façades - Charpente - Bardage isolation - Echafaudage
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 02A - 26 - 38
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Etanchéité
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries Exterieures
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Plâtrerie- Cloison - Doublage
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Peintures intérieures
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Revêtements de sols souples
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Carrelage Faïence
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 12-13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: VMC
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Electricité
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Télévision - Téléphone
Description: Se réfèrera au CCTP
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et
ouvrages annexes
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Ascenseur
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Nettoyage
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 39B
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Soutènement provisoires
Description: Se référer au CCTP.
Identifiant interne: 40W
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262620 Murs de soutènement
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Espaces verts
Description: se référer au CCTP
Identifiant interne: 42D
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Serrurerie - Porte de Garage
Description: Se référer au CCTP
Identifiant interne: 9 - 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Technique de l'offre
Description: La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciare de Lyon
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: HALPADES
Numéro d'enregistrement: 32572025800020
Adresse postale: 6 AVENUE DE CHAMBERY
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 0450100717
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciare de Lyon
Numéro d'enregistrement: 176901114000403
Adresse postale: 67 Rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
10. Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: ec45f90f-82fd-4988-b0b8-c2c3e720bdaa-01
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Allongement du délai de dépôt des offres au 7 février 2025.
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 15213730-7707-479b-bfdf-52047c6a01b2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/01/2025 12:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
