1.1 Acheteur
Nom officiel: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché alimentaire 2025.
Description: Marché alimentaire composé de 11 lots.
Identifiant de la procédure: fa0d76e8-e969-4d87-b484-3f56aea53a0e
Identifiant interne: MA2025
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 11
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: AGNEAU FRAIS
Description: Lot composé de 4 articles.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Boeuf frais
Description: Lot composé de15 articles.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Charcuterie fraîche.
Description: Lot composé de25 articles.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Dinde fraîche.
Description: Lot composé de 13 articles.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112120 Dindes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Porc frais
Description: Lot composé de 10 articles.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Veau frais
Description: Lot composé de 7 articles.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Volaille fraîche hors dinde.
Description: Lot composé de 21 articles.
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112130 Poulets
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Lot végétal
Description: Lot composé de 5 substituts de viande.
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03115000 Matières premières végétales
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Fruits et légumes frais.
Description: Lot composé de 78 articles.
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Légumes sous vide.
Description: Lot composé de 8 articles.
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331000 Légumes transformés
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Poissons frais
Description: Lot composé de 22 articles.
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 08:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Informations délivrées dans le dossier de consultation des entreprises.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Numéro d'enregistrement: 19630021400034
Adresse postale: 21 Bd Robert SCHUMAN Groupement de services des dômes bureau 32
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63064
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Christian TARADEL Groupement de services des dômes LPO LA FAYETTE +33 473285031
Téléphone: +33 473285031
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Numéro d'enregistrement: 17630005100024
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d33bea81-2382-40c6-989b-98024624e124 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 15/11/2024 22:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
