1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune d'Irigny
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien - la taille - élagage - abatage d'arbres sur le patrimoine de la Commune d'Irigny et entretien des divers espaces verts municipaux, des cimetières et du SIVU de Gendarmerie.
Description: Entretien - la taille - élagage - abatage d'arbres sur le patrimoine de la Commune d'Irigny et entretien des divers espaces verts municipaux, des cimetières et du SIVU de Gendarmerie. Ce marché est en 2 lots décrits dans le CCTP.
Identifiant de la procédure: 32c626f1-0fe4-4e07-b32f-211f8ce1ff4a
Identifiant interne: Marché 2025-02
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Entretien - Taille - Elagage - Abattage d'arbres.
Description: cf CCTP
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf CCAP et RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://irigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2770_1071185.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Irigny -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Entretien des Espaces Verts communaux, cimetières et SIVU de Gendarmerie, ainsi que des prestations à la demande.
Description: Ce lot se divise en une prestation d'entretien régulier et d'une prestation d'entretien, de création, aménagement et plantation à la demande.
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf CCAP et RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://irigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2770_1071185.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune d'Irigny -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune d'Irigny
Numéro d'enregistrement: 21690100900011
Adresse postale: 7 avenue de Bezange
Ville: Irigny
Code postal: 69540
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 472305079
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
10. Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: c5db187d-ec0c-4e88-a0b5-c6a5e3a9a07d-01
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Erreur sur la date de remise des offres
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4cae4c26-d91d-4f20-a699-fcf0aad06251 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 31/01/2025 09:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
