Le toit forezien : réalisation et entretien d'espaces verts - marché d'entretien des espaces verts et des abords

Avis d'appel public à concurrence
FRANCE: RÉALISATION ET ENTRETIEN D'ESPACES VERTS -MARCHÉ D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ABORDS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: TOIT FOREZIEN
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: MARCHÉ D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ABORDS
Description: Marché d'entretien des espaces verts du patrimoine du TOIT FOREZIEN. Allotis en 4 lots par répartition géographique
Identifiant de la procédure: 1286d529-99dc-4f6c-b76e-ca3de9443557
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique: Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: MARCHÉ D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ABORDS Lot 01 : ST PRIEST EN JAREZ - MONTREYNAUD
Description: Marché d'entretien des espaces verts d'une durée d'un an reconductible par tacite reconduction maximum quatre ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1044850.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres:
08/11/2024 18:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Lieu: Siège du TOIT FOREZIEN 29, rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 ST-ETIENNE Cedex 1
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: se référer au tribunal d'instance de Lyon
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TOIT FOREZIEN
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: MARCHÉ D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ABORDS Lot 02 : ST JEAN BONNEFONDS - SORBIERS
Description: Marché d'entretien des espaces verts d'une durée d'un an reconductible par tacite reconduction maximum quatre ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1044850.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres:
08/11/2024 18:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Lieu: Siège du TOIT FOREZIEN 29, rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 ST-ETIENNE Cedex 1
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: se référer au tribunal d'instance de Lyon
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TOIT FOREZIEN
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: MARCHÉ D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ABORDS Lot 03 : ST ETIENNE - LA RICAMARIE - ST GENEST LERPT
Description: Marché d'entretien des espaces verts d'une durée d'un an reconductible par tacite reconduction maximum quatre ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1044850.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres:
08/11/2024 18:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Lieu: Siège du TOIT FOREZIEN 29, rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 ST-ETIENNE Cedex 1
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: se référer au tribunal d'instance de Lyon
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TOIT FOREZIEN
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: MARCHÉ D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ABORDS Lot 04 : TERRENOIRE - GIER
Description: Marché d'entretien des espaces verts d'une durée d'un an reconductible par tacite reconduction maximum quatre ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1044850.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres:
08/11/2024 18:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Lieu: Siège du TOIT FOREZIEN 29, rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 ST-ETIENNE Cedex 1
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: se référer au tribunal d'instance de Lyon
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TOIT FOREZIEN
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: TOIT FOREZIEN
Numéro d'enregistrement: 574 501 714 00020
Adresse postale: 21 rue Jo Gouttebarge
Ville: ST ETIENNE
Code postal: 42021
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: TOIT FOREZIEN
Adresse électronique: loic.joublot@toitforezien.fr
Téléphone: +33 477330813
Adresse internet: https://www.toitforezien.fr/
Profil de l'acheteur: https://toitforezien.sudest-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d'enregistrement: 17690005800015
Ville: lyon
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e1ea9d65-d7b2-4724-bd6b-088a89afbd1e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/09/2024 13:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication