1.1 Acheteur
Nom officiel: Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: SCoT en mouvement : Questionner le projet de territoire, sa trajectoire foncière et son développement touristique Lot 1 - Animation et étude pour l'intégration des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols au projet de territoire et autres adaptations à repérer
Description: SCoT en mouvement : Questionner le projet de territoire, sa trajectoire foncière et son développement touristique Lot 1 - Animation et étude pour l'intégration des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols au projet de territoire et autres adaptations à repérer
Identifiant de la procédure: 8defc22d-1dd8-4039-96d7-9dfdc6fb4e3f
Identifiant interne: 2408
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Animation et étude pour l'intégration des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols au projet de territoire et autres adaptations à repérer
Description: SCoT en mouvement : Questionner le projet de territoire, sa trajectoire foncière et son développement touristique Lot 1 - Animation et étude pour l'intégration des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols au projet de territoire et autres adaptations à repérer
Identifiant interne: 2408 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: APTV
Organisation qui signe le marché: Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
6. Résultats
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALGOE SAS
Offre:
Identifiant de l'offre: ALGOE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2408
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Numéro d'enregistrement: 25730253900024
Adresse postale: 133 quai Saint Réal Maison de la coopération intercommunale
Ville: MOUTIERS
Code postal: 73600
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: +33 479240010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: APTV
Adresse postale: 133 Quai Saint-Real Maison de la Coopération Intercommunale
Ville: Moutiers
Code postal: 73600
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: ALGOE SAS
Numéro d'enregistrement: 352 885 925 000 29
Adresse postale: 9 bis route de Champagne CS 60208
Ville: Ecully Cedex
Code postal: 69134
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ecc22081-36ac-422b-a8b8-8468a99076a8 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d'attribution directe
Type d'avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d'envoi de l'avis: 01/10/2024 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
