Attribution: OPH de la Meuse - E-marchespublics.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: OPH de la Meuse

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Marché de travaux relatif à la construction de 39 logements - Quartier Saint-Jean - 55000 BAR-LE-DUC

Description: Travaux de construction de 39 logements

Identifiant de la procédure: 50f8f0c6-7e3f-4bce-b16f-7f30a424c8e9

Identifiant interne: n° 2024-0104 2024-0105 2024-0107 2024-0108 2024-0109 2024-0110 2024-0112 2024-0113 2024-0114 2024-0115 2024-0116 2024-0117 2024-0118 2024-0119

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 14

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Il sera fait application des exclusions au marché public dans les conditions prévues aux articles L2141-1 et suivants du Code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Lot n° 1 : V.R.D

Description: Travaux de V.R.D

Identifiant interne: Marché n° 2024-0104

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45111290 Travaux préparatoires de viabilité

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative. RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Lot n° 2 : Gros-oeuvre

Description: Travaux de gros-oeuvre

Identifiant interne: Marché n° 2024-0105

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Lot n° 4 : Couvertures tuiles terre cuite - Zinguerie

Description: Travaux de Couvertures tuiles terre cuite - Zinguerie

Identifiant interne: Marché n° 2024-0107

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261211 Travaux de couverture en tuiles

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Lot n° 5 : Couvertures métalliques - Etanchéité

Description: Travaux de Couvertures métalliques - Etanchéité

Identifiant interne: Marché n° 2024-0108

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Lot n° 6 : Echafaudage - ITE - Ravalement de façade

Description: Travaux d'échafaudage - ITE - Ravalement de façade

Identifiant interne: Marché n° 2024-0109

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Lot n° 7 : Menuiseries extérieures PVC - Bloc-portes paliers et technique

Description: Travaux de menuiseries extérieures PVC - Bloc-portes paliers et technique

Identifiant interne: Marché n° 2024-0110

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Lot n° 9 : Menuiseries intérieures bois

Description: Travaux de menuiseries intérieures bois

Identifiant interne: Marché n° 2024-0112

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Lot n° 10 : Plâtrerie - Isolation - Faux-plafonds

Description: Travaux de plâtrerie - Isolation - Faux-plafonds

Identifiant interne: Marché n° 2024-0113

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Lot n° 11 : Revêtements de sols souples et durs - Faïences - parquet stratifié

Description: Travaux de revêtements de sols souples et durs - Faïences - parquet stratifié

Identifiant interne: Marché n° 2024-0114

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432113 Pose de parquets

Options:

Description des options: Prestation alternative : Parquet stratifié en pose flottante dans les chambres.

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: Lot n° 12 : Peinture

Description: Travaux de peinture

Identifiant interne: Marche n° 2024-0115

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: Lot n° 13 : Chauffage - Ventilation

Description: Travaux de chauffage - Ventilation

Identifiant interne: Marché n° 2024-0116

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: Lot n° 14 : Plomberie sanitaires

Description: Travaux de plomberie sanitaires

Identifiant interne: Marché n° 2024-0117

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: Lot n° 15 : Electricité

Description: Travaux d'électricité

Identifiant interne: Marché n° 2024-0118

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: Lot n° 16 : Ascenseur

Description: Travaux d'ascenseur

Identifiant interne: Marché n° 2024-0119

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.3 Durée estimée

Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1050152.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/11/2024 11:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 03/12/2024 14:00 +01:00

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: OPH de la Meuse

Numéro d'enregistrement: 43486367600087

Adresse postale: 15 rue du Moulin

Ville: Bar Le Duc

Code postal: 55000

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Adresse électronique: marches@groupeophmeuse.fr

Téléphone: +33 329451222

Profil de l'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy

Numéro d'enregistrement: 17540005000019

Adresse postale: Place de la carrière

Ville: NANCY

Code postal: 54000

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juriadm.fr

Téléphone: +33383174343

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Comité consultation de règement amiable des différends relatifs aux marchés publics

Numéro d'enregistrement: 17540001900014

Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac

Ville: NANCY Cedex

Code postal: 54038

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Adresse électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr

Téléphone: +33 383342565

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l'avis antérieur à modifier: aec65393-4db0-4857-9a2c-21817c42c9e5-01

10.1 Modification

Identifiant de la section: LOT-0011

Identifiant de la section: LOT-0001

Identifiant de la section: LOT-0002

Identifiant de la section: LOT-0003

Identifiant de la section: LOT-0004

Identifiant de la section: LOT-0005

Identifiant de la section: LOT-0007

Identifiant de la section: LOT-0008

Identifiant de la section: LOT-0009

Identifiant de la section: LOT-0010

Identifiant de la section: LOT-0012

Identifiant de la section: LOT-0013

Identifiant de la section: LOT-0014

Identifiant de la section: LOT-0015

Description des modifications: La date limite de réception des offres est reportée au 28 novembre 2024 à 11h00.

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: f600aa3e-1bdb-4556-9f7c-729ed7e62e79 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 21/10/2024 16:30 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Marché de travaux relatif à la construction de 39 logements - quartier saint-jean - 55000 bar-le-duc

France: Travaux de constructionMarché de travaux relatif à la construction de 39 logements - Quartier Saint-Jean - 55000 BAR-LE-DUC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

France: Travaux de construction
Marché de travaux relatif à la construction de 39 logements - Quartier Saint-Jean - 55000 BAR-LE-DUC