1.1 Acheteur
Nom officiel: CEN Lorraine
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Services récurrents d'entretien des sites naturels gérés par le Conservatoire des espaces naturels de Lorraine (CEN)
Description: Services récurrents d'entretien des sites naturels gérés par le Conservatoire des espaces naturels de Lorraine (CEN)
Identifiant de la procédure: a41d8d5f-0a3a-4f40-b6e4-6c862d7e7c46
Identifiant interne: MP Gestion 2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 8
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 57
Description: Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 57 Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 57
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: cf documents administratifs
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 54/55
Description: Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 54/55 Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: cf documents administratifs
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 88
Description: Débroussaillage, fauchage, taille de lisières : MANUELS et ramassage manuel d'autres rémanents : Sites naturels Département 88 Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 57
Identifiant interne: LOT3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: cf documents administratifs
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Débroussaillage et fauchage MECANIQUES (Sites de Lorraine)
Description: Débroussaillage et fauchage MECANIQUES Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: cf documents administratifs
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Arrachage / rognage de souches MECANIQUES (Sites de Lorraine)
Description: Arrachage / rognage de souches MECANIQUES Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211300 Services de défrichement
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: cf documents administratifs
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Taille de lisière MECANIQUE (Sites de Lorraine)
Description: Taille de lisière MECANIQUE Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: cf documents administratifs
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Abattage et démembrement d'arbres (Sites de Lorraine)
Description: Abattage et démembrement d'arbres Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: cf documents administratifs
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Elagage (Sites de Lorraine)
Description: Elagage Cf : Liste des sites / DQE / Cartes travaux / Précision des sites 54/55 / 57 / 88
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: cf documents administratifs
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CEN Lorraine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CEN Lorraine
Numéro d'enregistrement: 333915569
Adresse postale: 3 rue Robert Schuman
Ville: SARREBOURG
Code postal: 57400
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387030090
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine
Numéro d'enregistrement: 33391556900110
Adresse postale: 3, rue du Robert Schuman
Ville: Sarrebourg
Code postal: 57400
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387030090
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
10. Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: b2db6e0a-9be3-4013-9f87-9bd0e510b6da-01
10.1 Modification
Identifiant de la section: BUYER
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9cf48662-c197-409a-a8b0-8d05be71e0e2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/03/2025 12:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
