Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux eu, ev, ep et entretien / dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par clésence

Avis de marché ou de concession régime ordinaire - Modification
 
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
 
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence.
Description: Désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement notamment : postes de relevage, séparateurs d'hydrocarbures, fosses septiques, bacs à graisse, bassins de rétention et d'infiltration, microstations sur le patrimoine géré par Clésence.
Identifiant de la procédure: 26d9523a-2912-4a41-adcd-cb0305be2c21
Identifiant interne: 2024AOO131
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
 
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence Lot 1: Somme/Oise
Description: Somme / Oise
Identifiant interne: 2024AOO131-01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence Lot 2: Ile de France
Description: Ile de France
Identifiant interne: 2024AOO131-02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence Lot 3: Nord / Aisne Nord
Description: Nord / Aisne Nord
Identifiant interne: 2024AOO131-03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence Lot 4: Aisne Sud
Description: Aisne Sud
Identifiant interne: 2024AOO131-04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
 
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d'enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique: achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
 
10. Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: 8c3b95e7-2b65-4df9-8bd3-e440bbc71450-01
Principale raison de la modification: Correction par l'acheteur
Description: Modification de la DLRO: DLRO au 17/02/2025 à 14h00
 
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5bc0b927-004e-4dc2-93d5-728bee57ac2c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/01/2025 11:39 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication