1.1 Acheteur
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture, livraison et installation d'équipements et de matériels pédagogiques pour les antennes formation de la CMA Hauts-de-France
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant de la procédure: 0fa0cb17-d45b-47fd-9df3-be28f758fbc5
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 15
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES EN COIFFURE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES EN ESTHETIQUE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: FOURS PEDAGOGIQUES
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: FROID
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: MATERIELS DIVERS EN BOULANGERIE / PATISSERIE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: CHAMBRE FROIDE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: BALLON
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: APPAREILS DE CONTROLE ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES INDUSTRIELS
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: EQUIPEMENTS DE NETTOYAGE ET DE TRAITEMENT INDUSTRIEL
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: EQUIPEMENTS DE FORMAGE ET D'ASSEMBLAGE INDUSTRIEL
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: CAISSE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: MATERIELS DIVERS EN CUISINE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: BALANCE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: MOBILIER FLEURISTERIE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES AMBULANCIER
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements et de matériels pédagogiques divers pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: La lettre de candidature (imprimé DC1).
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1048543.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 11 jours après la notification de la décision de rejet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMAR Hauts de France
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Numéro d'enregistrement: 13002374000439
Adresse postale: Place des artisans
Ville: LILLE
Code postal: 59011
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320145195
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9e2de184-190c-427f-9deb-64bfa0b1adc5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/10/2024 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
