Accord cadre par émission de bons de commande relatif à l'entretien courant, les réparations et les travaux annexes en maçonnerie dans les groupes immobiliers de l'opac de l'oise situés dans l'oise et les départements limitrophes

Avis rectificatif du 22/07/24
OPAC DE L'OISE
M. Le Directeur Général
9 avenue du Beauvaisis
BP 80616
60016 BEAUVAIS - Cedex
Tél : 03 44 79 50 50
mèl : lddj-marches@opacoise.fr
web : http://www.opacoise.fr
Référence : MBC Maçonnerie DD
Objet :
au lieu de : Accord cadre par émission de bons de commande relatif à l'entretien courant, les réparations et les travaux annexes en Maçonnerie dans les groupes immobiliers de l'OPAC de l'Oise situés dans l'Oise et les départements limitrophes
lire : Accord cadre par émission de bons de commande relatif à l'entretien courant, les réparations et les travaux annexes en Maçonnerie dans les groupes immobiliers de l'OPAC de l'Oise situés dans l'Oise et les départements limitrophes

Description :
au lieu de : Les travaux programmés de gros entretien et de grossesréparations y compris leurs travaux connexes, ainsi que lestravaux relevant de la sous-section 3 telle que définie par le 1eralinéa de l'article R 4412-94 du Code du travail (décretn°2012-639 du 4 mai 2012, relatif aux risques d'exposition àl'amiante), sont exclus de ces accords-cadres à bons decommande. Ils s'exécuteront par l'émission de bons de commandeau fur et à mesure des besoins exprimés par le maître d'ouvrage.Certains logements seront labellisés HSS (Habitat SeniorsServices). Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurslots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre par émission debons de commande SANS MINIMUM ET AVEC MAXIMUM. Il ne seraaccordé aucune avance. L'OPAC de l'OISE se réserve le droitd'engager des négociations avec l'ensemble des candidats. Lesdélais d'exécution sont fixés à l'article 2.10 du règlement deconsultation. La durée de chaque accord cadre est comprise entrela date de notification et le 31 octobre 2025. Chaque accord cadreest reconductible DEUX fois par tacite reconduction pour unedurée de UNE ANNEE, la première ANNEE et de 5 MOIS pour laDEUXIEME RECONDUCTION soit au maximum jusqu'au 31 MARS2027 sauf dénonciation TROIS MOIS avant l'échéance par courrierrecommandé avec accusé de réception. Principes généraux : Lesoffres seront examinées lot par lot. Les propositions de rabais encas d'attribution de plusieurs lots ou d'autres propositions liées àune pluralité d'attribution de lots ne sont pas autorisées.Limitation du nombre de lots .Nombre de lots maximum pouvantêtre attribué : 2 lots sous réserve des dispositions détailléesci-après. Si un candidat est classé 1er sur plus de 2 lots, sousréserve des dispositions ci-avant, il lui sera attribué en priorité leslots selon l'ordre décroissant de priorité suivant :Lot n°2-Lotn°1-Lot n°4-Lot n°3-Lot n°5
lire : Les travaux programmés de gros entretien et de grossesréparations y compris leurs travaux connexes, ainsi que lestravaux relevant de la sous-section 3 telle que définie par le 1eralinéa de l'article R 4412-94 du Code du travail (décretn°2012-639 du 4 mai 2012, relatif aux risques d'exposition àl'amiante), sont exclus de ces accords-cadres à bons decommande. Ils s'exécuteront par l'émission de bons de commandeau fur et à mesure des besoins exprimés par le maître d'ouvrage. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurslots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre par émission debons de commande SANS MINIMUM ET AVEC MAXIMUM. Il ne seraaccordé aucune avance. L'OPAC de l'OISE se réserve le droitd'engager des négociations avec l'ensemble des candidats. Lesdélais d'exécution sont fixés à l'article 2.10 du règlement deconsultation. La durée de chaque accord cadre est comprise entrela date de notification et le 31 octobre 2025. Chaque accord cadreest reconductible DEUX fois par tacite reconduction pour unedurée de UNE ANNEE, la première ANNEE et de 5 MOIS pour laDEUXIEME RECONDUCTION soit au maximum jusqu'au 31 MARS2027 sauf dénonciation TROIS MOIS avant l'échéance par courrierrecommandé avec accusé de réception. Principes généraux : Lesoffres seront examinées lot par lot. Les propositions de rabais encas d'attribution de plusieurs lots ou d'autres propositions liées àune pluralité d'attribution de lots ne sont pas autorisées.Limitation du nombre de lots .Nombre de lots maximum pouvantêtre attribué : 2 lots sous réserve des dispositions détailléesci-après. Si un candidat est classé 1er sur plus de 2 lots, sousréserve des dispositions ci-avant, il lui sera attribué en priorité leslots selon l'ordre décroissant de priorité suivant :Lot n°2-Lotn°1-Lot n°4-Lot n°3-Lot n°5
Pour retrouver cet avis intégral, allez sur http://www.marches-publics.info/