Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements
collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations de commercialisation de logements,
occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de
commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Description: Prestations de commercialisation de logements,
occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de
commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Identifiant de la procédure:
f94413a1-90ec-4bb4-a9e1-7c02be3b8f60
Identifiant interne: 2024AOO084
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 70121100 Services de vente
d'immeubles
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Commercialisation de logements, occupés ou vacants,
de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS)
Description: Commercialisation de logements, occupés ou
vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS)
Identifiant interne: 2024AOO084
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 70121100 Services de vente
d'immeubles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP):
oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
http://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes
d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne
sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de
système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession
sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Nord
Description: Commercialisation de programmes neufs en
accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Nord
Identifiant interne: 2024AOO084
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 70121100 Services de vente
d'immeubles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP):
oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
http://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes
d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne
sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de
système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession
sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Description: Commercialisation de programmes neufs en
accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Identifiant interne: 2024AOO084
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 70121100 Services de vente
d'immeubles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP):
oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
http://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes
d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne
sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de
système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d’enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Pays: France
Adresse électronique:
achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Rôles de cette organisation: Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:
fa7b7b55-f567-487c-a1e6-83d73c7df12c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime
ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 28/06/2024 14:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est
officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication