Avis de marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de
droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement
et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Démolition de 46 logements et
réhabilitation de 50 logements (Bat L) Quartier Saint Lucien à BEAUVAIS (60)
Description: Démolition de 46 logements et
réhabilitation de 50 logements (Bat L) Quartier Saint Lucien à BEAUVAIS (60)
Identifiant de la procédure: 04b3f379-ea5d-4477-9fd5-c21ee2783eef
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux
de remise en état
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un
soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à
un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Etanchéité
Description: Lot 1 : Etanchéité
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux
d'étanchéification
5.1.3 Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_JGIROCAT9D&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 14:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au
lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Menuiseries extérieures
Description: Partie à prix unitaire :
montant maximum : 10 000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux
de menuiserie et de charpenterie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_JGIROCAT9D&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 14:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au
lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Bardage
Description: Lot 3 : Bardage
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux
de bardage
5.1.3 Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_JGIROCAT9D&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 14:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au
lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Menuiseries intérieures,
peinture, serrurerie, sols
Description: Partie à prix unitaire :
montant maximum : 15 000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose
de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.3 Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_JGIROCAT9D&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 14:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au
lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Electricité
Description: Partie à prix unitaire :
montant maximum : 10 000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux
d'équipement électrique
5.1.3 Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_JGIROCAT9D&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 14:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au
lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0006
Titre: Chauffage / Ventilation / Plomberie
sanitaire
Description: Tranche optionnelle n°1 :
Curage chemisage 30% colonnes EU/EV Tranche optionnelle n°2 : Curage chemisage
100 % colonnes EU/EV Tranche optionnelle n°3 : Réfection à neuf EU/EV Partie à
prix unitaire : montant maximum : 15 000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux
d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3 Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_JGIROCAT9D&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 14:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Démolition
Description: Lot 7 : Démolition
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux
de démolition
5.1.3 Durée estimée
Durée: 13 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_JGIROCAT9D&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 14:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au
lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d'enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique:
achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Profil de l'acheteur:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de
participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au
lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement,
est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le
cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être
réalisée
11. Informations relatives à
l'avis
11.1 Informations relatives à
l'avis
Identifiant/version de l'avis: fa6808fe-5208-4a51-a8cd-5e3d9f88e496 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession
régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/09/2024 14:36
+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est
officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à
la publication