Avis de marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de
droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement
et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations d'hygiène des logements
et parties communes, comprenant la désinsectisation, désourisation,
dératisation et désinfection du patrimoine de CLESENCE.
Description: L'accord-cadre prend effet à
compter du 01/01/2025, ou à compter de sa notification si ultérieure, pour une
durée initiale de douze (12) mois, soit jusqu'au 31/12/2025. Il sera tacitement
reconductible jusqu'à trois (3) fois, par période de douze (12) mois, à compter
du 01/01/2026. L'accord-cadre ne pourra dépasser une durée maximale de quatre
(4) ans, soit une date d'échéance au 31/12/2028.
Identifiant de la procédure: 90c7a9fa-4a80-40de-86ab-8047d8007a28
Identifiant interne: 2024AOO001
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un
soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à
un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0001
Titre: Patrimoine du secteur Nord-Est
Description: Patrimoine du secteur Nord-Est
Identifiant interne: 2024AOO001-01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_2Dsn8c6bGo&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2024 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0002
Titre: Patrimoine du secteur Sud-Est
Description: Patrimoine du secteur Sud-Est
Identifiant interne: 2024AOO001-02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_2Dsn8c6bGo&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2024 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0003
Titre: Patrimoine du secteur Nord-Ouest
Description: Patrimoine du secteur
Nord-Ouest
Identifiant interne: 2024AOO001-03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_2Dsn8c6bGo&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2024 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0004
Titre: Patrimoine du secteur Sud-Ouest
Description: Patrimoine du secteur Sud-Ouest
Identifiant interne: 2024AOO001-04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_2Dsn8c6bGo&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2024 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de
participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d'enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique:
achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Profil de l'acheteur:
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations
complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux
documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de
participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à
l'avis
11.1 Informations relatives à
l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3b3d9ff8-8573-4c37-a3a9-0f6fafa4dc75 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession
régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 11/10/2024 14:54
+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est
officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à
la publication
