Avis de marché ou de concession régime
ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit
public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et
équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation de 87 logements,
Résidence LA MARE DE GAURDY à COMPIEGNE (60)
Description: Travaux de réhabilitation de 87
logements, Résidence LA MARE DE GAURDY à COMPIEGNE (60)
Identifiant de la procédure: d91e0600-c029-4b85-bac0-eb6b1d34ee38
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux
de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un
soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un
soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du
travail: Liste des motifs d'exclusion, voir RC
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Démolition - Désamiantage
Description: Démolition - Désamiantage
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux
de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux
de désamiantage
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est
pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics
(AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère Technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération
ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où
la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est
applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions
de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant
l'introduction des recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Couverture
Description: Couverture
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux
de couverture
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est
pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics
(AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération
ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où
la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est
applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions
de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant
l'introduction des recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: ITE - Ravalement - Gros oeuvre -VRD
Description: ITE - Ravalement - Gros oeuvre -VRD
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux
d'isolation thermique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux
de façade
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux
de gros uvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233161 Travaux
de construction de chemins piétonniers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux
d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262210 Travaux
de fondation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est
pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics
(AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération
ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où
la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est
applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions
de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant
l'introduction des recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries extérieures PVC - ALU - METAL
- Serrurerie
Description: Menuiseries extérieures PVC - ALU -
METAL - Serrurerie
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux
de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est
pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics
(AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération
ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où
la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est
applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions
de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant
l'introduction des recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux
d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux
d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45314000 Installation
de matériel de télécommunications
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45317000 Autres
travaux d'installation électrique
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est
pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics
(AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération
ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où
la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est
applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions
de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant
l'introduction des recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Plomberie - Sanitaires - Chauffage - RCU -
VMC
Description: Plomberie - Sanitaires - Chauffage -
RCU - VMC
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux
de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232460 Travaux
d'installations sanitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232141 Installations
de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331210 Travaux
d'installation de ventilation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est
pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics
(AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération
ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où
la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est
applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions
de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant
l'introduction des recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Peinture - Sols souples - Menuiseries
intérieures - Plâtrerie - Embellissements des communs
Description: Peinture - Sols souples -
Menuiseries intérieures - Plâtrerie - Embellissements des communs
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux
de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux
de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421141 Travaux
de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux
de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est
pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics
(AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération
ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_1ZIZC6WAcZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où
la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est
applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions
de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant
l'introduction des recours: CLESENCE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d'enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique:
achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Profil de l'acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant
l'introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où
la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est
applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre
réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions
de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 66c7fa4d-a484-4b22-a55f-e8ec023ca604 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession
régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/12/2024 17:15
+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est
officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication