Avis de marché ou de concession régime
ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de
droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement
et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-Cadre à bons de commande pour
des prestations d'hygiène des logements et parties communes du patrimoine de
CLESENCE - Relance
Description: Accord-Cadre à bons de commande
pour des prestations d'hygiène des logements et parties communes du patrimoine
de CLESENCE - Relance
Identifiant de la procédure: 22783a39-1ad1-4c61-868f-afc2d5040efd
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
2.1.4 Informations
générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un
soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à
un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du
droit du travail:
5. Lot
5.1 Identifiant technique
du lot: LOT-0001
Titre: Patrimoine du secteur Nord-Est
Description: Patrimoine du secteur Nord-Est
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations
générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de
sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la
pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du
marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_c2wk7_ZBot
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique
du lot: LOT-0002
Titre: Patrimoine du secteur Sud-Est
Description: Patrimoine du secteur Sud-Est
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations
générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de
sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la
pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_c2wk7_ZBot
5.1.12 Conditions du
marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_c2wk7_ZBot
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique
du lot: LOT-0003
Titre: Patrimoine du secteur Nord-Ouest
Description: Patrimoine du secteur
Nord-Ouest
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations
générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de
sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la
pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_c2wk7_ZBot
5.1.12 Conditions du
marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_c2wk7_ZBot
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
5.1 Identifiant technique
du lot: LOT-0004
Titre: Patrimoine du secteur Sud-Ouest
Description: Patrimoine du secteur Sud-Oues
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services
de désinfection et de désinfestation
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations
générales
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de
sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Description de la méthode à utiliser si la
pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la
pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_c2wk7_ZBot
5.1.12 Conditions du
marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_c2wk7_ZBot
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 10:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: CLESENCE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d'enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique:
achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Profil de l'acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours
11. Informations relatives
à l'avis
11.1 Informations
relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 084457d3-7753-42ee-bf93-5b304087f78b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession
régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/12/2024 16:25
+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est
officiellement disponible: français
11.2 Informations
relatives à la publication
