1.1 Acheteur
Nom officiel: UNICANCER ACHATS
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés.
Description: Le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de systèmes d'identitovigilance, de matériels de contention pour la radiothérapie, la curiethérapie et la protonthérapie, consommables, non-consommables et accessoires associés ainsi que le financement associé aux équipements pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et les Etablissements Affiliés (EA).
Identifiant de la procédure: 73cdeb35-49de-4a6f-8e3d-c83bcfb928f3
Identifiant interne: UNICANCER/2024/PPE036
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 980 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20 980 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 21
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 21
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Systèmes d'identitovigilance
Description: Systèmes d'identitovigilance
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes. Pour le lot indiqué, le Candidat a la possibilité de proposer des variantes sans être obligé de présenter d'offre de base.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 420 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.1.2.1 Options du système (Option obligatoire) 7.1.2.2 Identification des accessoires (Option libre) 7.1.2.3 Vérification des contentions à chaque traitement (Option libre) 7.1.2.4 Suivi du patient jusqu'à la salle de consultation (Option libre) 7.1.2.5 Locaux et environnement en radiothérapie (Option libre) 7.1.2.6 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Matelas personnalisables
Description: Base : Matelas personnalisables Variante 1 : Matelas à dépression - équipements consommables et non-consommables
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes. Pour le lot indiqué, le Candidat a la possibilité de proposer des variantes sans être obligé de présenter d'offre de base.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 430 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Base : Matelas personnalisables Variante 1 : Matelas à dépression - équipements consommables et non-consommables 7.2.2.1 Contention pour les enfants en bas-âge (Option libre) 7.2.2.2 Pompe à dépression (Option libre) 7.2.2.3 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Systèmes de contention " tout en un "
Description: Systèmes de contention " tout en un "
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 410 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.3.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements non-consommables
Description: Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements non-consommables
Identifiant interne: 04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 460 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.4.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements consommables
Description: Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements consommables
Identifiant interne: 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 890 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.5.2.1 Solutions pour patients claustrophobes (Option obligatoire) 7.5.2.2 Contention pour les enfants en bas-âge (Option libre) 7.5.2.3 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 43%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 7%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements non-consommables
Description: Base : Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements non-consommables Variante 1 : Masque double coque
Identifiant interne: 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes. Pour le lot indiqué, le Candidat a la possibilité de proposer des variantes sans être obligé de présenter d'offre de base.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Base : Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements non-consommables Variante 1 : Masque double coque 7.6.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements consommables
Description: Systèmes de contention pour la stéréotaxie intracrânienne-équipements consommables
Identifiant interne: 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 970 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.7.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 43%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 7%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Systèmes de contention pour le sein - équipements non-consommables
Description: Systèmes de contention pour le sein - équipements non-consommables
Identifiant interne: 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.8.2.1 Limitation respiratoire pour contentions sein (Option libre) 7.8.2.2 Autres solutions pour la localisation sein (Option libre) 7.8.2.3 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Systèmes de contention pour le sein-équipements consommables
Description: Systèmes de contention pour le sein-équipements consommables
Identifiant interne: 09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 160 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.9.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 43%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 7%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements non-consommables
Description: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements non-consommables
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.10.2.1 Limitation respiratoire pour contentions thorax-abdomen (Option libre) 7.10.2.2 Solutions de compression abdominale pour les traitements en stéréotaxie (Option libre) 7.10.2.3 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements consommables
Description: Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements consommables
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.11.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 43%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 7%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements non-consommables
Description: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements non-consommables
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.12.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements consommables
Description: Systèmes de contention pour le pelvis - équipements consommables
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.13.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 43%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 7%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Systèmes de contention pour les membres - équipements non-consommables
Description: Systèmes de contention pour les membres - équipements non-consommables
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.14.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Systèmes de contention pour les membres - équipements consommables
Description: Systèmes de contention pour les membres - équipements consommables
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 530 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.15.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 43%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 7%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements non-consommables
Description: Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements non-consommables
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.16.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements consommables
Description: Systèmes de contention pour l'irradiation corporelle totale et l'irradiation cranio-spinale - équipements consommables
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.17.2.1 Contentions pédiatriques (Option libre) 7.17.2.2 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 43%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 7%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Bolus
Description: Base : Bolus Variante 1 : bolus personnalisés
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes. Pour le lot indiqué, le Candidat a la possibilité de proposer des variantes sans être obligé de présenter d'offre de base.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 530 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Base : Bolus Variante 1 : bolus personnalisés 7.18.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 43%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 7%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Marqueurs cutanés
Description: Base : Marqueurs cutanés Variante 1 : Dispositifs de tatouage
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes. Pour le lot indiqué, le Candidat a la possibilité de proposer des variantes sans être obligé de présenter d'offre de base.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Base : Marqueurs cutanés Variante 1 : Dispositifs de tatouage 7.19.2.1 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 50%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 43%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 43
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 7%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 7
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Accessoires pour les contentions - four, bain-marie
Description: Accessoires pour les contentions - four, bain-marie
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Pour le lot indiqué, le Candidat doit présenter une offre de base. Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 7.20.2.1 Système de minuterie (Option libre) 7.20.2.2 Autres options (Option libre)
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: Aide au déplacement du patient et à l'installation du patient
Description: Aide au déplacement du patient et à l'installation du patient
Identifiant interne: 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/12/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Le Candidat a la possibilité de répondre aux variantes proposées par la Direction des Achats et de l'Accès à l'Innovation d'Unicancer. Il est attendu du Candidat une proposition répondant aux besoins demandés en offre de base, mais dont les spécificités techniques peuvent être différentes. Pour le lot indiqué, le Candidat a la possibilité de proposer des variantes sans être obligé de présenter d'offre de base.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Base : Aide au déplacement du patient et à l'installation du patient Variante 1 : Aide à la prise en charge du patient
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le Marché a une durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT TARIFAIRE
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (guide des remises)
Critère:
Type: Autre
Nom: ASPECT RSE
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: ASPECT TECHNIQUE, PHYSIQUE ET CLINIQUE 60%
Description: Evaluation Technique et physique (Questionnaire technique) Evaluation clinique/retour d'expérience utilisateurs (Questionnaire évaluation clinique et/ou retour d'expérience de centres utilisateurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT TARIFAIRE 35%
Description: TCO (dont évaluation des prix proposés dans le BPU) Dégressivités (Guide des remises)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Nom: ASPECT RSE 5%
Description: Politique de Responsabilité Sociale des Entreprises (Questionnaire RSE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1036347.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: RC - ARTICLE 24. DELAI ET VOIES DE RECOURS La procédure de passation objet du présent règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivant du Code de Procédure Civile devant le Président du tribunal de grande instance compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Le Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: UNICANCER ACHATS
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: UNICANCER ACHATS
Numéro d'enregistrement: 31455913900014
Adresse postale: 101, rue de Tolbiac
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Sergio RABENJASON
Téléphone: +33 185343655
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d'achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d'autres
acheteurs
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux,
de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Tribunal judiciaire de Paris
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Le Médiateur des entreprises
Numéro d'enregistrement: 13002011800019
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Ville: PARIS
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0153178938
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: 96c12573-cd75-4ec1-893b-0b7d332623f7-01
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Mise à jour de l'Article 6 du RC : Date limite de réponse à la consultation
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 26838c1f-770c-4bbb-b868-dfe82d12a004 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/09/2024 18:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
