1.1 Acheteur
Nom officiel: AFPA
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations de recrutements cadres dirigeants et sup, assessment, outplacement et bilans de compétences
Description: Le marché a pour objet la mise en place de prestations : - D'assistance au recrutement de personnels en CDI et en CDD, - Des prestations d'outplacement (reclassement professionnel) de salariés quittant l'Afpa, - D'assessment (évaluation) des salariés de l'Afpa ou de candidats, - De bilans de compétences à destination des salariés de l'Afpa.
Identifiant de la procédure: 6993ec00-e197-4e4c-a084-3179f4e513ac
Identifiant interne: 24150_AOO_RECRUT-ASSESS-OUTPLCT-BILANCOMP_SEMH
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79635000 Services de centres d'évaluation en vue du recrutement
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 892 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Prestations de recrutement des Cadres supérieurs dirigeants
Description: Prestations de recrutement des Cadres supérieurs dirigeants
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Montreuil
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 396 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Les candidats répondent à un questionnaire technique.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/01/2025 14:00 +01:00
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative. Référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative. Recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative. Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Prestations de recrutement de Cadres supérieurs de Centre de profit et fonctionnels de dimension régionale ou nationale
Description: Prestations de recrutement de Cadres supérieurs de Centre de profit et fonctionnels de dimension régionale ou nationale
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Montreuil
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 462 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Les candidats répondent à un questionnaire technique.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/01/2025 14:00 +01:00
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative. Référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative. Recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative. Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Prestations d'assessment
Description: Prestations d'assessment
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79635000 Services de centres d'évaluation en vue du recrutement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Montreuil
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 660 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Les candidats répondent à un questionnaire technique.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/01/2025 14:00 +01:00
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative. Référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative. Recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative. Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Prestations d'outplacement
Description: Prestations d'outplacement
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Montreuil
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 198 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Les candidats répondent à un questionnaire technique.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/01/2025 14:00 +01:00
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative. Référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative. Recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative. Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Prestations de bilan de compétences
Description: Prestations de bilan de compétences
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79635000 Services de centres d'évaluation en vue du recrutement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Montreuil
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 176 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Financier
Description: La valeur financière de l'offre s'appréciera sur la base des prix mentionnés au BPU.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Technique
Description: Les candidats répondent à un questionnaire technique.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1057723.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/01/2025 14:00 +01:00
Lieu: Montreuil
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative. Référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative. Recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative. Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: AFPA
Numéro d'enregistrement: 82422814200017
Adresse postale: 3 rue Franklin
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 148705000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement: 13000686900015
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 87beca22-c773-4f86-920e-a5c33e1f0da9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 20/11/2024 17:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
