1.1 Acheteur
Nom officiel: AFPA
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux d'aménagement d'un espace de formation de 2500 m² sur le centre de Bernes sur Oise
Description: L'aménagement d'un espace de formation sur le centre de Bernes sur Oise nécessite: 1-La mise en place d'une base vie composée de modules préfabriques desservis par un piétonnier abrite par un passage couvert appelé "coursive" ; 2- La mise en place de 2 satellites dont un double, composés d'un vestiaire et de sanitaires ; 3- La mise en place d'un local gardien ; 4- La création d'une zone couverte de type auvent métallique (hangar maçons vrd) ; 5- La création d'un hangar pour les engins, équipé d'une aire de lavage et d'une station essence ; 6- La rénovation thermique du bâtiment administratif, la rénovation des douches d'un bâtiment et le remplacement du mur rideau d'un autre bâtiment ; 7- Le traitement des VRD (accès, parkings, clôtures, espaces verts).
Identifiant de la procédure: 2facb7d5-f21b-40ab-8eff-4179dcc449f9
Identifiant interne: 24216_AOO_BERNES-AMENAGT_LLQ
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214500 Travaux de construction de centres de formation continue
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Bâtiments modulaires
Description: Bâtiments modulaires
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45213150 Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
5.1.3 Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Valeur financière de l'offre
Description: Montant du CDPGF
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Réponses au questionnaire technique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1056204.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation §12
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Aménagements extérieurs
Description: Aménagements extérieurs
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Valeur financière de l'offre
Description: Montant du CDPGF
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Réponses au questionnaire technique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1056204.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation §12
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Rénovation énergétique
Description: Rénovation énergétique
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45259900 Modernisation d'installations
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Valeur financière de l'offre
Description: Montant du CDPGF
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Réponses au questionnaire technique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1056204.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation §12
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: AFPA
Numéro d'enregistrement: 82422814200017
Adresse postale: 3 rue Franklin
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: LECLERCQ Loïc
Téléphone: +33 615225795
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TA de Montreuil
Numéro d'enregistrement: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 Rue Catherine PUIG
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: f8b96c96-f64c-435e-b49f-e26cb519d62c-01
10.1 Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0002
Identifiant de la section: LOT-0003
Description des modifications: Modification des dates (limite de remise des offres, pour poser des questions, ...).
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f237fc7b-8667-4136-87fc-9c0c51a12233 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/12/2024 15:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
