Avis de marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Université Sorbonne Paris Nord
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de
droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Le marché a pour objet la fourniture
la fourniture d?ouvrages généralistes et spécialisés français et étrangers sur
support papier et/ou électronique au profit de l?ensemble des composantes et
services de l?USPN.
Description: Le marché a pour objet la
fourniture la fourniture d?ouvrages généralistes et spécialisés français et
étrangers sur support papier et/ou électronique au profit de l?ensemble des
composantes et services de l?USPN.
Identifiant de la procédure: c01d7a00-eca2-4fd6-a84a-1358f2f85e52
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres
de bibliothèque
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle
sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1 Identifiant technique du
lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'ouvrages français et
étrangers
Description: Le marché a pour objet la
fourniture la fourniture d'ouvrages généralistes et spécialisés français et
étrangers sur support papier et/ou électronique au profit de l'ensemble des
composantes et services de l'USPN.
Identifiant interne: 2024AOOF000003
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres
de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 99 avenue Jean-Baptiste
Clément
Ville: Villetaneuse
Code postal: 93430
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation
n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des
fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés
publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché
(ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/
5.1.12 Conditions du marché
public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non
autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00
+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de
programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition
dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de
Montreuil
Numéro d'enregistrement: 19931238000017
Adresse postale: 206 rue Paris
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique:
greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions
concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Université Sorbonne Paris Nord
Numéro d'enregistrement: 2024AOOF000003
Adresse postale: 99 avenue Jean-Baptiste
Clément
Ville: Villetaneuse
Code postal: 93430
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique:
daj@univ-paris13.fr
Téléphone: 01 49 40 20 66
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à
l'avis
11.1 Informations relatives à
l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3b71e0b7-ba95-4f62-8436-d1a817e74d9f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession
régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/10/2024 12:17
+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est
officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à
la publication
