Avis de
marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville
de Rungis
Forme
juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du
pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre
d'organisation de séjours et de classes de découvertes pour la Ville de Rungis
Description: Accord-cadre
d'organisation de séjours et de classes de découvertes pour la Ville de Rungis.
Accord-cadre à marchés subséquents avec remise en concurrence. Accord-cadre
multiattributaire, 4 attributaires par lot au maximum sous réserves d'offres en
quantité et qualité suffisantes.
Identifiant
de la procédure: 26008762-ec67-442c-b64c-af061c36d1f3
Identifiant
interne: 25-003
Type de
procédure: Ouverte
Justification
de la procédure accélérée:
Principales
caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert Notification après
le passage en CAO et la délibération du Conseil municipal
2.1.1 Objet
Nature du
marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
2.1.3 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 385 000 Euro
Valeur
maximale de l'accord-cadre: 1 540 000 Euro
2.1.4 Informations
générales
Base
juridique:
Directive
2014/24/UE
2.1.5 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Nombre
maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du
marché:
Nombre
maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
2.1.6 Motifs
d'exclusion
Motifs
d'exclusion purement nationaux: Motifs d'exclusions au stade de la
candidature : Art. 7.1 du RC
5. Lot
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0001
Titre: Organisation
de séjours d'hiver au ski
Description: Organisation
de deux séjours de ski en hiver, pendant les vacances de la zone C, à
destination des 6-10 ans et des 11-17 ans
Identifiant
interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères
de sélection des candidatures : Art. 7.1 du RC Critères de sélection des offres
: Art. 7.2 du RC
5.1.11 Documents
de marché
Adresse des
documents de marché: www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Autorisée
Date limite
de réception des offres: 14/03/2025 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre,
avec remise en concurrence
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Ville de Rungis -
Organisation
chargée des procédures de recours: Ville de Rungis - Tribunal
administratif de Melun
Informations
relatives aux délais de recours: Article 10 du RC
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de
Rungis -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0002
Titre: Organisation
d'un séjour d'été multiactivités pour des enfants âgés de 6 à 10 ans
Description: Organisation
d'un séjour d'été multiactivités pour des enfants âgés de 6 à 10 ans
Identifiant
interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères
de sélection des candidatures : Art. 7.1 du RC Critères de sélection des offres
: Art. 7.2 du RC
5.1.11 Documents
de marché
Adresse des
documents de marché: www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Autorisée
Date limite
de réception des offres: 14/03/2025 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre,
avec remise en concurrence
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de médiation: Ville de Rungis -
Organisation
chargée des procédures de recours: Ville de Rungis - Tribunal
administratif de Melun
Informations
relatives aux délais de recours: Article 10 du RC
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Ville de
Rungis -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0003
Titre: Organisation
de deux séjours d'été multiactivités pour des préadolescents et adolescents,
âgés de 11 à 17 ans
Description: Organisation
de deux séjours d'été multiactivités pour des préadolescents et adolescents,
âgés de 11 à 17 ans
Identifiant
interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 80 000 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères
de sélection des candidatures : Art. 7.1 du RC Critères de sélection des offres
: Art. 7.2 du RC
5.1.11 Documents
de marché
Adresse des
documents de marché: www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Autorisée
Date limite
de réception des offres: 14/03/2025 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre,
avec remise en concurrence
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de recours: Ville de Rungis - Tribunal
administratif de Melun
Informations
relatives aux délais de recours: Article 10 du RC
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0004
Titre: Organisation
d'un séjour « poney » au printemps pour des enfants de 5 à 6 ans
Description: Organisation
d'un séjour « poney » au printemps pour des enfants de 5 à 6 ans
Identifiant
interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères
de sélection des candidatures : Art. 7.1 du RC Critères de sélection des offres
: Art. 7.2 du RC
5.1.11 Documents
de marché
Adresse des
documents de marché: www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Autorisée
Date limite
de réception des offres: 14/03/2025 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre,
avec remise en concurrence
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de recours: Ville de Rungis - Tribunal
administratif de Melun
Informations
relatives aux délais de recours: Article 10 du RC
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0005
Titre: Organisation
de classes de découvertes
Description: Organisation
de classes de découvertes
Identifiant
interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur
estimée hors TVA: 150 000 Euro
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères
de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents
de marché
Adresse des
documents de marché: www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Autorisée
Date limite
de réception des offres: 14/03/2025 12:00 +02:00
Date limite
de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre,
avec remise en concurrence
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de recours: Ville de Rungis - Tribunal
administratif de Melun
Informations
relatives aux délais de recours: Article 10 du RC
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville
de Rungis
Numéro
d'enregistrement: 21940065200067
Adresse
postale: 5, rue Sainte-Geneviève
Ville: Rungis
Code postal: 94150
Subdivision
pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse
électronique:
l.lebreton@ville-rungis.fr
Téléphone: 045128040
Profil de
l'acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points
de contact:
Nom officiel: Tribunal
administratif de Melun
Adresse
internet:
http://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de
cette organisation:
Acheteur
Organisation
chargée des procédures de recours
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation
chargée des procédures de médiation
Informations
relatives à l'avis
Identifiant/version
de l'avis: bed50ea7-2061-407f-9cc4-ccd44647f45f - 01
Type de
formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis
de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi
de l'avis: 06/02/2025 18:31 +02:00
Langues dans
lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
