Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : ESPIC
I.5)
Activité principale
Santé
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
MOE Travaux de réhabilitation et d'installation d'équipements médicaux lourds
Numéro de référence: STM-23-020
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Le présent accord-cadre de service au sens de l'article L1111-4 du Code de la Commande Publique ayant pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre de réhabilitation du patrimoine immobilier de Gustave Roussy.
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Maîtrise d'oeuvre pour des locaux à dominante plateau technique radiothérapie, imagerie, laboratoire, pharmacie.
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)
Description des prestations :
Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour des locaux à dominante plateau technique radiothérapie, imagerie, laboratoire, pharmacie.
A titre indicatif et de manière non exhaustive, les éléments de programme à court terme sont les suivant :
- Opération d'installation d'une Radiographie et du 3ème IRM et 3ème scanner au SS-1 (coût travaux estimé à env.3 MeurosHT)
- Installation de 3 accélérateurs dans bunker existant ou avec création de bunker ;
- Renouvellement d'un scanner et IRM.
Les missions de MOE couvriront également des besoins de réhabilitation/ rénovation de laboratoire.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par Gustave Roussy au moins 1 mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de la reconduction est de 2 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément à l'article R2112-4 du CCP.
II.2.9)
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer (sauf dans les procédures ouvertes)
Nombre maximal de candidat: 3
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Maîtrise d'oeuvre de réhabilitation pour des locaux d'hospitalisation
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)
Description des prestations :
Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour des locaux d'hospitalisation passé avec deux opérateurs économiques titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues.
A titre indicatif et de manière non exhaustive, les éléments de programme à court terme sont les suivant :
Dans le cadre de mise en oeuvre du Schéma Directeur Immobilier, il est prévu de réhabiliter prochainement les 5ème et 6ème étage de l'IGH, respectivement deux plateaux de 2 500m² à réhabiliter en unité d'hospitalisation. Le coût travaux par étage est estimé à environ 10MeurosHT.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par Gustave Roussy au moins 1 mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de la reconduction est de 2 ans.
Les titulaires ne pourront pas refuser la reconduction conformément à l'article R2112-4 du CCP.
II.2.9)
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer (sauf dans les procédures ouvertes)
Nombre maximal de candidat: 5
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre:
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/11/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal judiciaire
Créteil
France
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
05/10/2023
