Appel d'offres: ARML Normandie - E-marchespublics.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: ARML Normandie

Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Programme Régional Formations 2025 et 2026- Association Régionale des Missions Locales de Normandie

Description: Programme Reéional de Formations des salariés du réseau des Missions Locales de Normandie pour 2025 et 2026- Association Régionale des Missions Locales de Normandie

Identifiant de la procédure: d6379733-f7d3-47a0-b89d-f7c2c258dba4

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 218 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 32

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 32

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: COMPTABILITE ANALYTIQUE PERFECTIONNEMENT

Description: Cf fiches pédagogigues annexes-PRF Normandie

Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf.RC 9.4 critères de jugement des offres

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: AMELIORER SES ECRITS PROFESSIONNELS POUR PLUS D'EFFICACITE ET RENFORCER SES COMPETENCES EN ORTHOGRAPHE

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC 9.4 JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: SECURITE INFORMATIQUE EN MISSION LOCALE

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC 9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: PILOTER L'AMELIORATION CONTINUE DANS LE CADRE DE LA LABELISATION DES MISSIONS LOCALES

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: DECOUVRIR L'IA AU SERVICE DES FONCTIONS SUPPORTS EN MISSION LOCALE

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC 9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: DEVELOPPER ET ENTRETENIR LA COOPERATION DANS SES PRATIQUES PROFESSIONNELLES

Description: CF.FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC. 9.4 CRIETRES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: MARCHE PUBLIC INITIATION

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF RC. 9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: DE L'ANALYSE DU BESOIN A LA PUBLICATION DU MARCHE PUBLIC JUSQU'A SON SUIVI

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC. 9.4 CRITERES D ATTRIBUTION DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: GESTION DES EMOTIONS POUR UNE MEILLEURE EFFICACITE PROFESSIONNELLE

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.4-CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: PRENDRE LA PAROLE EN PUBLIC

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.4-CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: PILOTER LE DIALOGUE SOCIAL DANS SA STRUCTURE

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF.RC.9.4-CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: ACTUS EN DROIT SOCIAL EN MISSION LOCALE

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF.RC.9.4-CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: TECHNIQUES INNOVANTES POUR ANIMER DES REUNIONS PROFESSIONNELLES ET PARTENARIALES

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 13

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF.RC 9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: REUSSIR SES ATELIERS COLLECTIFS EN MISSION LOCALE GRACE A LA GAMIFICATION ET L'IA...

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 14

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: CF. RC. 9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: ABORDER LES SUJETS SENSIBLES AVEC LES JEUNES : ARGENT, HYGIENE ET ESTIME DE SOI...

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 15

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF RC. 9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: DEVELOPPER UNE DEMARCHE PARTICIPATIVE DANS MA MISSION LOCALE

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 16

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC. 9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017

Titre: AIDER LES JEUNES A GERER LEURS EMOTIONS ET FRUSTRATIONS

Description: CF.FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 17

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.46CRIETRES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018

Titre: TECHNIQUES ISSUES DU COACHING POUR ACCOMPAGNER UN COLLECTIF DE JEUNES

Description: CF.FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 18

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC. 9.4- CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019

Titre: ACCOMPAGNER LES JEUNES SOUS MAINS DE JUSTICE EN MILIEU OUVERT

Description: CF.FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 19

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC 9.4-CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020

Titre: JUSTICE PENAL-INITIATION JEUNES SOUS MAINS DE JUSTICE

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 20

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.4-CRIETERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021

Titre: COMMENT ACCOMPAGNER LES NOUVELLES GENERATIONS VERS L'INSERTION ET L'AUTONOMIE?

Description: CF. FICHES PEDAGOGIUES ANNEXES

Identifiant interne: 21

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF.RC.9.4- CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022

Titre: ACCOMPAGNER LES JEUNES LES PLUS VULNERABLES ET PRECARISES VERSL'EMPLOI ET L'AUTONOMIE

Description: CF.FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 22

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023

Titre: LES FONDAMENTAUX DU DROIT DES ETRANGERS ET DU DROIT AU SEJOUR-NIVEAU 1-INITIATION

Description: CF.FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 23

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.4 -CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024

Titre: LES NOUVEAUTES EN TERME DU DROIT DES ETRANGERS ET DU DROIT AU SEJOUR-NIVEAU 2

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 24

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.4-CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025

Titre: ACCOMPAGNER LES JEUNES EXILES EN MISSION LOCALE SUITE A UN PARCOURS CHAOTIQUE ET TRUAMATIQUE

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 25

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.4 CRIETRES D EJUGEMENTS DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026

Titre: FAVORISER LA COMMUNICATION AVEC UN PUBLIC ALLOPHONE

Description: CF.FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 26

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF .RC.9.4-CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027

Titre: LA RELATION D'ARGENT DANS L'ACCOMPAGNEMENT

Description: CF. FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 27

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.4-CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028

Titre: AIDER LES JEUNES A REPERER LEURS SOFT SKILLS POUR DEVELOPPER L'ESTIME DE SOI ET CONSTRUIRE LEUR PROJET

Description: CF.FICHES PEDAGOGIES ANNEXES

Identifiant interne: 28

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC. 9.4-CRIETERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0029

Titre: REDYNAMISER UN PARCOURS D'ACCOMPAGNEMENT

Description: CF.FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 29

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC. 9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0030

Titre: L'EMPLOI AU COEUR DE L'ACCOMAPGNEMENT DES PLUBLICS ELOIGNES

Description: CF.FICHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 30

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF.RC 9.4 CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0031

Titre: COMPTABILITE ANALYTIQUES POUR ALLER PLUS LOIN

Description: CF.FCIHES PEDAGOGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 31

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC.9.4-CRITERES D EJUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0032

Titre: MARCHE PUBLIC PERFECTIONNEMENT- NIVEAU 2

Description: CF FICHES PEDAGIQUES ANNEXES

Identifiant interne: 32

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: cf. RC-9.2 critères de selection

5.1.10 Critères d'attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF.RC.9.4-CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES

Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1052228

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 15/11/2024 23:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 180 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/11/2024 10:00 +01:00

Lieu: Herouville St Clair

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: 3et jours à compter de l'avis d'attribution et à défaut 6 mois à compter de conclusion du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARML Normandie

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: ARML Normandie

Numéro d'enregistrement: 81482705100016

Adresse postale: 115 bd de l'Europe

Ville: ROUEN

Code postal: 76100

Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)

Pays: France

Adresse électronique: marie.jouanne@missionslocalesnormandie.fr

Téléphone: 0231960606

Adresse internet: https://www.missionslocalesnormandie.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris

Numéro d'enregistrement: 17750111101763

Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS

Ville: PARIS

Code postal: 75889

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Téléphone: 0144325151

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 45af3666-77df-44ff-b717-abfe9e6b1e62 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 22/10/2024 14:40 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Programme régional formations 2025 et 2026- association régionale des missions locales de normandie

France: Services de formation professionnelleProgramme Régional Formations 2025 et 2026- Association Régionale des Missions Locales de Normandie

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

France: Services de formation professionnelle
Programme Régional Formations 2025 et 2026- Association Régionale des Missions Locales de Normandie