1.1 Acheteur
Nom officiel: CH DU PAYS D'EYGURANDE
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: MARCHE DE DENREES ALIMENTAIRES 2025
Description: ACHAT DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Produits laitiers, Fruits et Légumes, Produits surgelés de tout type, pain frais)
Identifiant de la procédure: e97fa746-b6e0-4a3f-bd7e-3c560c9833aa
Identifiant interne: 2025 - PN01
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle
avec négociation
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: ACHATS DE DENREES ALIMENTAIRES 2025
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 661 500 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 4
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Description: Produits laitiers et ovoproduits
Identifiant interne: 2025 / PN 01 - Lot n° 1 : Produits laitiers et ovoproduits
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 ROUTE D'EYGURANDE
Ville: MONESTIER MERLINES
Code postal: 19340
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires: CHPE - CUISINE CENTRALE
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 98 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX
Description: Tarif proposé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: analysée au regard du mémoire technique remis par le candidat : présentation des moyens humains et matériels mis à disposition du marché, procédés d'exécution pour la réalisation des prestations, fiches techniques (article 5 - Sélection des candidatures et jugement des offres - du règlement de consultation)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Non renseigné
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CH DU PAYS D'EYGURANDE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Surgelés de tous types
Description: Surgelés de tous types
Identifiant interne: 2025 / PN01 - Lot n° 2 : Surgelés de tous types
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 ROUTE D'EYGURANDE
Ville: MONESTIER MERLINES
Code postal: 19340
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires: CHPE - CUISINE CENTRALE
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 467 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX
Description: Tarif proposé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: analysée au regard du mémoire technique remis par le candidat : présentation des moyens humains et matériels mis à disposition du marché, procédés d'exécution pour la réalisation des prestations, fiches techniques (article 5 - Sélection des candidatures et jugement des offres - du règlement de consultation)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Non renseigné
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CH DU PAYS D'EYGURANDE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Fruits et légumes de 4e et 5e gamme
Description: Fruits et légumes de 4e et 5e gamme
Identifiant interne: 2025 / PN 01 - Lot n° 3 : Fruits et légumes 4e et 5e gamme
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 ROUTE D'EYGURANDE
Ville: MONESTIER MERLINES
Code postal: 19340
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires: CHPE - CUISINE CENTRALE
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX
Description: Tarif proposé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: analysée au regard du mémoire technique remis par le candidat : présentation des moyens humains et matériels mis à disposition du marché, procédés d'exécution pour la réalisation des prestations, fiches techniques (article 5 - Sélection des candidatures et jugement des offres - du règlement de consultation)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Non renseigné
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CH DU PAYS D'EYGURANDE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Pains frais
Description: pain blanc et baguette
Identifiant interne: 2025 / PN 01 - Lot n° 4 : Pains frais
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX
Description: Tarif proposé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: analysée au regard du mémoire technique remis par le candidat : présentation des moyens humains et matériels mis à disposition du marché, procédés d'exécution pour la réalisation des prestations, fiches techniques (article 5 - Sélection des candidatures et jugement des offres - du règlement de consultation)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Non renseigné
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CH DU PAYS D'EYGURANDE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CH DU PAYS D'EYGURANDE
Numéro d'enregistrement: 77556684700023
Adresse postale: LA CELLETTE
Ville: MONESTIER MERLINES
Code postal: 19340
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Point de contact: bureau central achats
Téléphone: +33 555941336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Numéro d'enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Point de contact: bureau central achats
Téléphone: 0555941336
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 18df3715-aca0-4c03-9e12-3a45c57ee06c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 03/10/2024 11:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
