1.1 Acheteur
Nom officiel: GCS Pôle Santé du Villeneuvois
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE SALLEPOUR L'INSTALLATION D'UN SCANNER POUR EL SERVICE DES URGENCESZ POUR LE POLE DE SANTE DU VILLENEUVOIS
Description: TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE SALLEPOUR L'INSTALLATION D'UN SCANNER POUR EL SERVICE DES URGENCESZ POUR LE POLE DE SANTE DU VILLENEUVOIS
Identifiant de la procédure: 6ada3c8d-8188-4d37-b316-a767868a62a9
Identifiant interne: GCS 04/2025
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 6
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: GENERALITES
Description: DESCRIPTIF GENERAL DE MARCHE
Identifiant interne: LOT 0
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 21/04/2025
Date de fin de durée: 14/08/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Santé du Villeneuvois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES
Description: DEPOSE DES MENUISERIES ET POSE DE PANNEAUX SANDWICHS
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 21/04/2025
Date de fin de durée: 14/08/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Santé du Villeneuvois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: CLOISONNEMENTS - DOUBLAGES - PLATRERIE - ISOLATION - MENUISERIES INTERIEURES ET PLAFONDS
Description: DEPOSE ET EVACUATION CLOISONS PORTES ET FOURNITURES ET POSE DE MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 21/04/2025
Date de fin de durée: 14/08/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Santé du Villeneuvois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: REVETEMENTS SOLS ET PEINTURE
Description: DEPOSE ET EVACUATION DES SOLS SOUPLES
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 21/04/2025
Date de fin de durée: 14/08/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Santé du Villeneuvois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION CLIMATISATION - PLOMBERIE - SANITAIRE
Description: IDENTIFICATIONS ET NEUTRALISATIONS ET DEPOSE DE RESEAUX EXISTANTS
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 21/04/2025
Date de fin de durée: 14/08/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Santé du Villeneuvois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: FLUIDES MEDICAUX
Description: DEPOSE - REPOSE ET FORUNITURE
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 21/04/2025
Date de fin de durée: 14/08/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Santé du Villeneuvois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: ELECTRICITE CFO/CFA
Description: DEPOSE REPOSE CABALGE
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 14/04/2025
Date de fin de durée: 14/08/2025
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Santé du Villeneuvois -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: GCS Pôle Santé du Villeneuvois
Numéro d'enregistrement: 51124913800013
Adresse postale: CS 80232
Ville: Villeneuve sur Lot
Code postal: 47305
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: +33 553722323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Numéro d'enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 RUE TASTET BP 947
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 43d43f57-d35a-4b9b-80a2-62609dfed897 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 11/02/2025 14:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
