II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FRUITS ET LEGUMES - CFA09.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de fruits et légumes pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 994 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIE TRAITEUR - CFA09.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits "charcuterie traiteur" pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 230 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VIANDE - CFA09.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111000.
Code CPV principal : 15111100.
Code CPV principal : 15111200.
Code CPV principal : 15113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de "viande" pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : POISSONS FRUITS DE MER - CFA09.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de "poissons et fruits de mer " pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SURGELES - CFA09.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de "produits surgelés " pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOULANGERIE / PATISSERIE - CFA09.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612500.
Code CPV principal : 15812100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de divers produits alimentaires pour le pôle boulangerie pâtisserie du CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS - PRODUITS LAITIERS ET OEUFS - CFA09.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 03142500.
Code CPV principal : 15550000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'ovoproduits, de produits laitiers et d'oeufs pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 21 200 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : EPICERIE CONSERVES - CFA09.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits d'épicerie et de conserves pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 200 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS ALCOOLISEES - CFA09.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
Code CPV principal : 15911000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 700 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FARINE - CFA09.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612120.
Code CPV principal : 15612110.
Code CPV principal : 15612100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de farine pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHOCOLAT - CFA09.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VOLAILLE - CFA09.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000.
Code CPV principal : 15112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de volaille pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FRUITS ET LEGUMES - CFA11.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de fruits et légumes pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIE TRAITEUR - CFA11.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits de "charcuterie traiteur" pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VIANDE - CFA11.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de viande pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : POISSONS FRUITS DE MER - CFA11.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de poissons et fruits de mer pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SURGELES - CFA11.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits surgelés pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS ET PRODUITS LAITIERS - CFA11.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 15550000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'ovoproduits et de produits laitiers pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : EPICERIE CONSERVES - CFA11.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits d'épicerie et de conserves pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 98 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS ALCOOLISEES - CFA11.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
Code CPV principal : 15911000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OEUFS FRAIS - CFA11.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'oeufs frais pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FARINE - CFA11.
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612100.
Code CPV principal : 15612120.
Code CPV principal : 15612110.
Code CPV principal : 15872400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de farine pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHOCOLAT- CFA11.
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CONSOMMABLES - CFA11.
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39311000.
Code CPV principal : 39221100.
Code CPV principal : 39221180.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de consommables pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FRUITS ET LEGUMES - CFA 12.
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de fruits et légumes pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 67 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIE TRAITEUR - CFA 12.
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits "charcuterie traiteur" pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VIANDE - CFA 12.
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de viande pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : POISSONS FRUITS DE MER - CFA 12.
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de poissons et fruits de mer pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SURGELES - CFA 12.
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits surgelés pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS + LAITIERS - CFA 12.
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 15550000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'ovoproduits et de produits laitiers pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : EPICERIE CONSERVES - CFA 12.
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits d'épicerie et de conserves pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 79 800 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS ALCOOLISEES - CFA 12.
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
Code CPV principal : 15911000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 420 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OEUFS FRAIS - CFA 12.
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'oeufs frais pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 060 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FARINE - CFA 12.
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612100.
Code CPV principal : 15612110.
Code CPV principal : 15612120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de farine pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 550 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHOCOLAT - CFA 12.
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 300 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FRUITS ET LEGUMES - CFA32.
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de fruits et légumes pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : POISSONS FRUITS DE MER - CFA32.
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de poissons et fruits de mer pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SURGELES - CFA32.
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits surgelés pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS + LAITIERS - CFA32.
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 15550000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits laitiers et ovoproduits pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : EPICERIE CONSERVES - CFA32.
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits d'épicerie et de conserves pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS ALCOOLISEES - CFA32.
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
Code CPV principal : 15911000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OEUFS FRAIS - CFA32.
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'oeufs frais pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FARINE - CFA32.
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612100.
Code CPV principal : 15612120.
Code CPV principal : 15612110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de farine pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHOCOLAT - CFA32.
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FRUITS ET LEGUMES - CFA 34.
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de fruits et légumes pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 200 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIE TRAITEUR - CFA 34.
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits de "charcuterie traiteur" pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 090 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VIANDE - CFA 34.
Lot nº : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de viande pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : POISSONS FRUITS DE MER - CFA 34.
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de poissons et fruits de mer pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 700 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SURGELES - CFA 34.
Lot nº : 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits surgelés pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 450 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS + LAITIERS - CFA 34.
Lot nº : 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 15550000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits laitiers et ovoproduits pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 42 200 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : EPICERIE CONSERVES - CFA 34.
Lot nº : 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits d'épicerie et de conserves pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 95 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS ALCOOLISEES - CFA 34.
Lot nº : 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
Code CPV principal : 15911000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OEUFS FRAIS - CFA 34.
Lot nº : 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'oeufs frais pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 180 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FARINE - CFA 34.
Lot nº : 54
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612100.
Code CPV principal : 15612110.
Code CPV principal : 15612120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de farine pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CONSOMMABLES - CFA 34.
Lot nº : 56
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221100.
Code CPV principal : 39221180.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de consommables pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FRUITS ET LEGUMES - CFA 46.
Lot nº : 57
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de fruits et légumes pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VOLAILLE - CFA 46.
Lot nº : 58
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000.
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de "volailles" pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VIANDE - CFA 46.
Lot nº : 59
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000.
Code CPV principal : 15113000.
Code CPV principal : 15111100.
Code CPV principal : 15111200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de "viande" pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : POISSONS FRUITS DE MER - CFA 46.
Lot nº : 60
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de poissons et fruits de mer pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 100 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SURGELES - CFA 46.
Lot nº : 61
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits surgelés pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 700 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : PRODUITS FRAIS - CFA 46.
Lot nº : 62
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
Code CPV principal : 15530000.
Code CPV principal : 03142500.
Code CPV principal : 15540000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits frais pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 200 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : EPICERIE CONSERVES - CFA 46.
Lot nº : 63
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits d'épicerie et de conserves pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 900 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS - CFA 46.
Lot nº : 64
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
Code CPV principal : 15980000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 620 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FARINE - CFA 46.
Lot nº : 65
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612100.
Code CPV principal : 15612110.
Code CPV principal : 15612120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de farine pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FROMAGER - CFA 46.
Lot nº : 66
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits fromagers pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHOCOLAT - CFA 46.
Lot nº : 67
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 200 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CONSOMMABLES - CFA 46.
Lot nº : 68
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221100.
Code CPV principal : 39221180.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de consommables pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FRUITS ET LEGUMES - CFA 65.
Lot nº : 69
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de fruits et légumes pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 660 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : POISSONS FRUITS DE MER - CFA 655.
Lot nº : 70
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de poissons et de fruits de mer pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SURGELES - CFA 65.
Lot nº : 71
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits surgelés pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS + LAITIERS - CFA 65.
Lot nº : 72
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 15550000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits laitiers et d'ovoproduits pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : EPICERIE CONSERVES - CFA 65.
Lot nº : 73
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits d'épicerie et de conserves pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 79 200 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS ALCOOLISEES - CFA 65.
Lot nº : 74
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
Code CPV principal : 15911000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OEUFS FRAIS - CFA 65.
Lot nº : 75
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'oeufs frais pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 100 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FARINE - CFA 65.
Lot nº : 76
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612100.
Code CPV principal : 15612110.
Code CPV principal : 15612120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de farine pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 200 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHOCOLAT - CFA 65.
Lot nº : 77
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 300 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOYAUX - CFA 66.
Lot nº : 78
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boyaux pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SURGELES - CFA 66.
Lot nº : 79
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits surgelés pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS + LAITIERS - CFA 66.
Lot nº : 80
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15550000.
Code CPV principal : 15500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits laitiers et ovoproduits pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : EPICERIE SALEE - CFA66.
Lot nº : 81
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits d'épicerie salée pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : EPICERIE SUCREE - CFA66.
Lot nº : 82
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits d'épicerie sucrée pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS ALCOOLISEES - CFA66.
Lot nº : 83
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
Code CPV principal : 15911000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHOCOLAT - CFA 66.
Lot nº : 84
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CONSOMMABLES - CFA 66.
Lot nº : 85
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221100.
Code CPV principal : 39221180.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de consommables pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FRUITS ET LEGUMES - CFA 81.
Lot nº : 86
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de fruits et légumes pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 800 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIE - VOLAILLE - CFA 81.
Lot nº : 87
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
Code CPV principal : 15112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de "charcuterie et volaille" pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 800 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VIANDE - CFA 81.
Lot nº : 88
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de "viande" pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : POISSONS ET FRUITS DE MER - CFA 81.
Lot nº : 89
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de poissons et fruits de mer pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OVOPRODUITS + LAITIERS - CFA 81.
Lot nº : 90
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15550000.
Code CPV principal : 15500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produits laitiers et d'ovoproduits pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS ALCOOLISEES - CFA 81.
Lot nº : 91
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000.
Code CPV principal : 15911000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 850 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : BOISSONS SANS ALCOOL - CFA 81.
Lot nº : 92
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15980000.
Code CPV principal : 15982000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de boissons sans alcool pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : OEUFS FRAIS - CFA 81.
Lot nº : 93
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'oeufs frais pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FARINE - CFA 81.
Lot nº : 94
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612100.
Code CPV principal : 15612110.
Code CPV principal : 15612120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de farine pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHOCOLAT - CFA 81.
Lot nº : 95
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHOCOLAT - CFA 34.
Lot nº : 55
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de chocolat pour le CFA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois :
Du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
