II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CVC (Chauffage Ventilation Climatisation).
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ1|FRJ2|
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie
II.2.4) Description des prestations : Le lot CVC comprend 10 sous-lots : Sous lot 1.1 : CMA de l'Aveyron/Sous lot 1.2 : CMA du Gers/Sous lot 1.3 : CMA du Lot/Sous lot 1.4 : CMA de la Lozère/Sous lot 1.5 : CMA des Hautes Pyrénées/Sous lot 1.6 : CMA du Tarn/Sous lot 1.7 : CMA de l'Hérault/Sous lot 1.8 : CMA de l'Ariège/Sous lot 1.9 : CMAR Siège - Saint Jean (31) + CMA de Haute Garonne/Sous lot 1.10 : CMA de l'Aude. Le montant estimatif de chacun des sous-lots figure à l'article 3.5 du RC. Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 005 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Une variante obligatoire est demandée concernant le marché CVC avec la proposition d'une clause de garantie totale P3 sur les équipements.
II.2.1) Intitulé : CFO (Electricité Courant Fort).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50710000.
Code CPV principal : 50711000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ1|FRJ2|
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie
II.2.4) Description des prestations : Le lot CFO comprend 8 sous-lots : Sous lot 2.1 : CMA du Gers/Sous lot 2.2 : CMA du Tarn/Sous lot 2.3 : CMA du Gard/Sous lot 2.4 : CMA de l'Hérault/Sous lot 2.5 : CMA de l'Ariège/Sous lot 2.6 : CMAR Siège - Saint Jean (31) + CMA de Haute Garonne - CMA31/Sous lot 2.7 : CMA de l'Aude/Sous lot 2.8 : CMA des Pyrénées Orientales. Le montant estimatif de chacun des sous-lots figure à l'article 3.5 du RC.Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Contrôle d'accès.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ1|FRJ2|
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie
II.2.4) Description des prestations : Le lot "Contrôle d'accès" comprend 6 sous-lots : Sous lot 3.1 : CMA du Tarn/Sous lot 3.2 : CMA de l'Hérault/Sous lot 3.3 : CMA de l'Ariège/Sous lot 3.4 : CMA de Haute Garonne/Sous lot 3.5 : CMA de l'Aude/Sous lot 3.6 : CMA des Pyrénées Orientales. Le montant estimatif de chacun des sous-lots figure à l'article 3.5 du RC.Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 342 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Moyens de levage.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
Code CPV principal : 50712000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ1|FRJ2|
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie
II.2.4) Description des prestations : Pas de sous lot concernant les moyens de levage, le Titulaire répond pour l'entretien global des équipements mentionnés dans les inventaires des Chambres.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Portes et portails automatiques.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
Code CPV principal : 50712000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ1|FRJ2|
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie
II.2.4) Description des prestations : Le lot "Portes et portails automatiques" comprend 11 sous-lots : Sous lot 5.1 : CMA de l'Aveyron/Sous lot 5.2 : CMA du Lot/Sous lot 5.3 : CMA de la Lozère/Sous lot 5.4 : CMA des Hautes Pyrénées/Sous lot 5.5 : CMA du Tarn/Sous lot 5.6 : CMA du Gard/Sous lot 5.7 : CMA de l'Hérault/Sous lot 5.8 : CMA de l'Ariège/Sous lot 5.9 : CMA de Haute Garonne/Sous lot 5.10 : CMA de l'Aude/Sous lot 5.11 : CMA des Pyrénées Orientales. Le montant estimatif de chacun des sous-lots figure à l'article 3.5 du RC.Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 252 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Protection Incendie.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
Code CPV principal : 50712000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ1|FRJ2|
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie
II.2.4) Description des prestations : Le lot "Protection Incendie" comprend 11 sous-lots : Sous lot 6.1 : CMA de l'Aveyron/Sous lot 6.2 : CMA du Lot/Sous lot 6.3 : CMA de la Lozère/Sous lot 6.4 : CMA des Hautes Pyrénées/Sous lot 6.5 : CMA du Tarn/Sous lot 6.6 : CMA du Gard/Sous lot 6.7 : CMA de l'Hérault/Sous lot 6.8 : CMA de l'Ariège/Sous lot 6.9 : CMAR Siège - Saint Jean (31) + CMA de Haute Garonne/Sous lot 6.10 : CMA de l'Aude/Sous lot 6.11 : CMA des Pyrénées Orientales. Le montant estimatif de chacun des sous-lots figure à l'article 3.5 du RC.Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 416 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SYSTEME DE SECURITE INCENDIE.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
Code CPV principal : 50712000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ1|FRJ2|
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie
II.2.4) Description des prestations : Le lot "Système de Sécurité Incendie" comprend 11 sous-lots : Sous lot 7.1 : CMA de l'Aveyron/Sous lot 7.2 : CMA du Lot/Sous lot 7.3 : CMA de la Lozère/Sous lot 7.4 : CMA des Hautes Pyrénées/Sous lot 7.5 : CMA du Tarn/Sous lot 7.6 : CMA du Gard/Sous lot 7.7 : CMA de l'Hérault/Sous lot 7.8 : CMA de l'Ariège/Sous lot 7.9 : CMAR Siège - Saint Jean (31) + CMA de Haute Garonne/Sous lot 7.10 : CMA de l'Aude/Sous lot 7.11 : CMA des Pyrénées Orientales. Le montant estimatif de chacun des sous-lots figure à l'article 3.5 du RC.Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 312 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Entretien des toitures.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ1|FRJ2|
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie
II.2.4) Description des prestations : Le lot "Entretien des toitures" comprend 7 sous-lots : Sous lot 8.1 : CMA du Tarn/Sous lot 8.2 : CMA du Gard/Sous lot 8.3 : CMA de l'Hérault/Sous lot 8.4 : CMA de l'Ariège/Sous lot 8.5 : CMAR Siège - Saint Jean (31) + CMA de Haute Garonne/Sous lot 8.6 : CMA de l'Aude/Sous lot 8.7 : CMA des Pyrénées Orientales. Le montant estimatif de chacun des sous-lots figure à l'article 3.5 du RC.Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Equipements de restauration.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50000000.
Code CPV principal : 50883000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ1|FRJ2|
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie
II.2.4) Description des prestations : Le lot "Equipements de restauration" comprend 10 sous-lots : Sous lot 9.1 : CMA de l'Aveyron/Sous lot 9.2 : CMA du Lot/Sous lot 9.3 : CMA de la Lozère/Sous lot 9.4 : CMA du Tarn/Sous lot 9.5 : CMA du Gard/Sous lot 9.6 : CMA de l'Hérault/Sous lot 9.7 : CMA de l'Ariège/Sous lot 9.8 : CMA de Haute Garonne/Sous lot 9.9 : CMA de l'Aude/Sous lot 9.10 : CMA des Pyrénées Orientales. Le montant estimatif de chacun des sous-lots figure à l'article 3.5 du RC.Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 116 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
La non reconduction ne donnera aucunement lieu au versement d'indemnités.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
