II.1.1) Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie des sites de la CMA de l'Hérault
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90910000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Prestation de nettoyage, d'entretien de locaux, des vitres et fournitures de consommables de la CMA de l'Hérault.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie de la CMA de l'Hérault - Siège.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie de la CMA de l'Hérault - Siège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 105 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période qui prendra fin le 31 décembre 2023 et ce quel que soit la date de début des prestations.
Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2024 au 31/12/2024 / Du 01/01/2025 au 31/12/2025 / Du 01/01/2026 au 31/12/2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du site de Béziers.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du site de Béziers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période qui prendra fin le 31 décembre 2023 et ce quel que soit la date de début des prestations.
Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2024 au 31/12/2024 / Du 01/01/2025 au 31/12/2025 / Du 01/01/2026 au 31/12/2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du site de Clermont l'Hérault.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du site de Clermont l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période qui prendra fin le 31 décembre 2023 et ce quel que soit la date de début des prestations.
Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2024 au 31/12/2024 / Du 01/01/2025 au 31/12/2025 / Du 01/01/2026 au 31/12/2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du site de Lunel.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du site de Clermont l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 700 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période qui prendra fin le 31 décembre 2023 et ce quel que soit la date de début des prestations.
Il est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2024 au 31/12/2024 / Du 01/01/2025 au 31/12/2025 / Du 01/01/2026 au 31/12/2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
06 Octobre 2022 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
3
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 06 Octobre 2022 à 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse,
68 Rue Raymond IV,
31000,
TOULOUSE,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Bordeaux,
103 bis rue Belleville,
33063,
BORDEAUX,
VI.4.3) Introduction de recours :
