II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CFO - CMA ARIEGE (09).
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution : CMA Ariège
II.2.4) Description des prestations : Le présent CCTP a pour objet l'exploitation et la maintenance CFO (Electricité Courant Fort) pour le site de la CMA de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : PROTECTION INCENDIE - CMA ARIEGE (09).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution : CMA de l'Ariège (09)
II.2.4) Description des prestations : Exploitation et maintenance des équipements de protection incendie pour les établissements de la CMA de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : RESTAURATION (Matériels et équipements CFA) - CMA ARIEGE (09).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution : CMA de l'Ariège
II.2.4) Description des prestations : Assurer l'exploitation et la maintenance des équipements de restauration pour le site du
CFA de la CMA de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : TOITURES - CMA AUDE (11).
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution : CMA de l'AUDE
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des toitures/terrasses pour le site de
la CMA de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : TOITURES - CMA DU GARD (30).
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution : CMA du GARD
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des toitures/terrasses pour les sites de la CMA du GARD
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : GARDES CORPS - CMA DU GARD (30).
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50710000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution : CMA du Gard
II.2.4) Description des prestations : Entretien et maintenance préventive et corrective des gardes corps des établissements de la CMA du Gard.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FOSSE ET BAC A GRAISSE - CMA DU GARD (30).
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50710000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution : CMA du GARD
II.2.4) Description des prestations : Exécution d'un service de maintenance et d'entretien de la fosse et du bac à graisse pour le site du Centre de Formation de la CMA du Gard
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : PROTECTION INCENDIE - CMA HAUTE GARONNE (31).
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution : CMA de la Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations : Assurer les prestations de maintenance et de dépannage des installations de protection incendie pour les sites des
établissements de la CMA de la Haute-Garonne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : TOITURES - CMA HAUTE GARONNE (31).
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution : CMA de la Haute-Garonne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des toitures/terrasses pour les sites de la CMA de la Haute-Garonne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : RESTAURATION : MATÉRIELS ET ÉQUIPEMENTS CFA - CMA HERAULT (34).
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261900.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution : CMA de l'Hérault (34)
II.2.4) Description des prestations : Assurer l'exploitation et la maintenance des équipements de restauration pour le site du CFA de la CMA de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FOSSE ET BAC A GRAISSE - CMA DES HAUTES PYRENEES (65).
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution : CMA des Hautes-Pyrénées
II.2.4) Description des prestations : Exécution d'un service de maintenance et d'entretien de la fosse et du bac à graisse pour le site du Centre de Formation de la CMA des Hautes Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : PROTECTION INCENDIE - CMA DES HAUTES PYRENEES (65).
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution : CMA des Hautes-Pyrénées
II.2.4) Description des prestations : Assurer les prestations de maintenance et de dépannage des installations de protection incendie pour le site des établissements de la CMA des Hautes Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CONTRÔLE ACCES - CMA DES PYRENEES ORIENTALES (66).
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : CMA des Pyrénées-Orientales
II.2.4) Description des prestations : Exploitation et maintenance des équipements de contrôle d'accès pour les établissements de la CMA des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : TOITURES - CMA DES PYRENEES ORIENTALES (66).
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : CMA des Pyrénées-Orientales
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des toitures/terrasses pour les sites de la CMA des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : RESTAURATION : MATÉRIELS ET ÉQUIPEMENTS CFA - CMA DES PYRENEES ORIENTALES (66).
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : CMA des Pyrénées-Orientales
II.2.4) Description des prestations : Assurer l'exploitation et la maintenance des équipements de restauration pour le site du CFA de la CMA des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : PONTS DE LEVAGE : TOUTES SECTIONS MÉCANIQUES - CMA DES PYRENEES ORIENTALES (66).
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : CMA des Pyrénées-Orientales
II.2.4) Description des prestations : Entretien et maintenance préventive et corrective des ponts de levage (toutes les sections "mécanique") du Centre de Formation de la CMA des Pyrénées Orientales.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels sections "Mécanique/Carrosserie" utilisé par les apprentis - CMA des Pyrénées-Orientales (66).
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : CMA des Pyrénées-Orientales
II.2.4) Description des prestations : Entretien et maintenance préventive et corrective des matériels des sections "mécanique/carrosserie" utilisé par les apprentis pour le Centre de Formation de la CMA des Pyrénées Orientales.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CVC - CMA DU TARN (81).
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution : CMA du TARN
II.2.4) Description des prestations : Assurer l'exploitation et la maintenance CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) pour les établissements de la CMA du Tarn.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : PORTES ET PORTAILS - CMA DU TARN (81).
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution : CMA du TARN
II.2.4) Description des prestations : Assurer l'exploitation et la maintenance des portes et portails automatiques pour les établissements de la CMA du Tarn.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : PROTECTION INCENDIE - CMA DU TARN (81).
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution : CMA du TARN
II.2.4) Description des prestations : Assurer les prestations de maintenance et de dépannage des installations de protection incendie pour les sites des établissements de la CMA du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SSI - CMA DU TARN (81).
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution : CMA du TARN (81)
II.2.4) Description des prestations : Assurer les prestations de maintenance et de dépannage des installations de détection incendie et alarme incendie pour les établissements de la CMA du Tarn.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : TOITURES - CMA DU TARN (81).
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution : CMA du TARN
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des toitures/terrasses pour les sites de la CMA du TARN
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : FOSSE ET BAC A GRAISSE - CMA DU TARN (81).
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution : CMA du TARN (81)
II.2.4) Description des prestations : Exécution d'un service de maintenance et d'entretien de la fosse et du bac à graisse pour le site du Centre de Formation de la CMA du TARN
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : RESTAURATION : MAINTENANCE ET ÉQUIPEMENTS CFA - CMA DU TARN (81).
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution : CMA du TARN (81)
II.2.4) Description des prestations : Assurer l'exploitation et la maintenance des équipements de restauration pour le site du CFA de la CMA du TARN
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il est éventuellement reconductible tacitement 2 fois :
Du 01/01/2024 au 31/12/2024
Du 01/01/2025 au 31/12/2025
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :