II.1.1) Intitulé : Accord-cadre de prestations d'impression, livraison et routage pour les besoins de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Occitanie
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 79800000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Prestations d'impression, livraison et routage pour les besoins de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Occitanie
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Impressions administratives.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79800000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 79810000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ce lot, décliné en sous lots géographiques, pourra donner lieu à la conclusion de 15 marchés Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois pour une période d'1 an à la date anniversaire du terme de la période initiale soit jusqu'au 31 décembre 2026. Cette reconduction est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer sans publicité ni mise en concurrence auprès du titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées par le présent.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Supports de communication.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79800000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 79810000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ce lot, décliné en sous lots géographiques, pourra donner lieu à la conclusion de 14 marchés Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois pour une période d'1 an à la date anniversaire du terme de la période initiale soit jusqu'au 31 décembre 2026. Cette reconduction est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer sans publicité ni mise en concurrence auprès du titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées par le présent.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Impressions évènementielles.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79800000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 79810000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ce lot, décliné en sous lots géographiques, pourra donner lieu à la conclusion de 14 marchés Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois pour une période d'1 an à la date anniversaire du terme de la période initiale soit jusqu'au 31 décembre 2026. Cette reconduction est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer sans publicité ni mise en concurrence auprès du titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées par le présent.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Objets promotionnels avec marquage.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ce lot, décliné en sous lots géographiques, pourra donner lieu à la conclusion de 14 marchés Il est possible de répondre à la totalité du lot ou seulement à 1 ou plusieurs sous lots.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois pour une période d'1 an à la date anniversaire du terme de la période initiale soit jusqu'au 31 décembre 2026. Cette reconduction est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer sans publicité ni mise en concurrence auprès du titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées par le présent.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Routage.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79571000
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Routage : fourniture d'enveloppes, de film, mise sous pli/film, routage....
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois pour une période d'1 an à la date anniversaire du terme de la période initiale soit jusqu'au 31 décembre 2026. Cette reconduction est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer sans publicité ni mise en concurrence auprès du titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées par le présent.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
