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Accord-cadre a bons de commande de fournitures de bureau et de papier

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CMAR Occitanie

Accéder au site acheteur

31240 Saint-Jean

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 12/09/2023 à 12h00

Avis initial

J02 Avis de Marché appel d'offre standard Dir24

Département(s) de publication : 31

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CMAR Occitanie , 59 T Chemin de Verdale , 31240, Saint-Jean, Téléphone : (+33) 05 62 22 94 39, Courriel : b.bourgoin@crma-occitanie.fr , Code NUTS : FRJ

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.artisanat-occitanie.fr
Adresse du profil acheteur : https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30256_953221.html

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

autre adresse :

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com

au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

à l'adresse suivante :

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : Chambre Consulaire

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Services généraux des administrations publiques

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER

Numéro de référence :

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 30192000.

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte : La consultation a pour objet l'approvisionnement en fournitures de bureau et en papier des différents sites de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Occitanie.

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA : 999 200 euros

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : Oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Ariège.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ21|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 36 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet le 1ier janvier 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est plus tardive,avec une date de fin au 31 décembre 2024 pour la première période.Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Aude.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ11|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 96 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Aveyron.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ22|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 52 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Gard.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ12|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Gard
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 80 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de la Haute-Garonne.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ23|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de la Haute-Garonne
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 144 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Gers.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ24|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Gers
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 84 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Hérault.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ13|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 64 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Lot.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ25|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Lot
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 80 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de la Lozère.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ14|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA de la Lozère
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 22 400 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA des Hautes-Pyrénées.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ26|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 80 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA des Pyrénées-Orientales.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ15|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA des Pyrénées Orientales
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 88 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Tarn.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ27|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 100 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Tarn-et-Garonne.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ28|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression - CMA du Tarn-et-Garonne
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 16 800 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression pour le Siège de la CMA de Région Occitanie (31).
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ23|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression pour le Siège de la CMA de Région Occitanie (31)
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 28 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau et de papier d'impression pour l'antenne du Siège de la CMA de Région Occitanie (34).
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 30192000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRJ13|||
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau et de papier d'impression pour l'antenne du Siège de la CMA de Région Occitanie (34)
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 28 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

12 Septembre 2023 à 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 12 Septembre 2023 à 14:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV, 31000, TOULOUSE,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

CCIRA de Bordeaux, 103 Bis Rue de Belleville, 33063, BORDEAUX,

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

18 Juillet 2023

Dossier de consultation

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