1.1 Acheteur
Nom officiel: SDEE de la Lozère
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Acquisition de matériel d'éclairage public : luminaires, candélabres, consoles, fournitures électriques, matériel de raccordement et de protection électrique et mécanique
Description: Acquisition de matériel d'éclairage public : luminaires, candélabres, consoles, fournitures électriques, matériel de raccordement et de protection électrique et mécanique
Identifiant de la procédure: af213fcf-c3de-4cf4-bc53-6f5b1158763b
Identifiant interne: EP2401-05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: Cf. documents de la consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928500 Équipement d'éclairage public
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 100 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Luminaires
Description: Type de matériel demandé : lanternes de style, lanternes d'ambiance, lanternes directionnelles, bornes et projecteurs sportifs
Identifiant interne: EP2401
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du matériel
Description: Pondération 30
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Pondération 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Caractère esthétique et fonctionnel
Description: Pondération 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Cf. documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDEE de la Lozère
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Candélabres
Description: Type de matériel demandé : candélabres acier, candélabres alu, candélabres composés et traverses
Identifiant interne: EP2402
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928500 Équipement d'éclairage public
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du matériel
Description: Pondération 30
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Pondération 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Caractère esthétique et fonctionnel
Description: Pondération 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Cf. documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDEE de la Lozère
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Consoles
Description: Type de matériel demandé : consoles et crossettes
Identifiant interne: EP2403
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928500 Équipement d'éclairage public
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du matériel
Description: Pondération 30
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Pondération 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Caractère esthétique et fonctionnel
Description: Pondération 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Cf. documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDEE de la Lozère
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Fournitures électriques
Description: Type de matériel demandé : lampes, drivers et fournitures diverses
Identifiant interne: EP2404
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928500 Équipement d'éclairage public
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du matériel
Description: Pondération 50
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Pondération 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Cf. documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDEE de la Lozère
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Matériel de raccordement et de protection électrique et mécanique
Description: Type de matériel demandé : coffrets de raccordement pieds de mât, coffrets de raccordement façades, parafoudres, bornes de raccordement pour coffrets, balises de protection, connecteurs d'illumination, protections mécaniques des candélabres
Identifiant interne: EP2405
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928500 Équipement d'éclairage public
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du matériel
Description: Pondération 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Pondération 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Facilités de mise en oeuvre des coffrets et borniers
Description: Pondération 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sdee48.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_194_1052399.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Cf. documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDEE de la Lozère
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SDEE de la Lozère
Numéro d'enregistrement: 25480002200017
Adresse postale: 12 bd Henri Bourrillon
Ville: MENDE
Code postal: 48000
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Point de contact: Aurélie MALLET
Téléphone: +33 466657761
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 12201d6e-b151-47e7-9f4c-3c27cce027d9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 29/10/2024 14:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
