1.1 Acheteur
Nom officiel: GCS Pôle Sanitaire Cerdan
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de réaménagement et d'extension du GCS Pole Sanitaire Cerdan
Description: Travaux de réaménagement et d'extension du GCS Pole Sanitaire Cerdan
Identifiant de la procédure: 2b52a37b-4e0c-4a8c-8965-4ed87b850e5b
Identifiant interne: PA-2025-GCS-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 11 Camí De La Ribereta, 66800 Err, France 11 Camí De La Ribereta
Ville: Err
Code postal: 66800
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 16
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1
Description: VRD
Identifiant interne: VRD
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 11 Camí De La Ribereta, 66800 Err, France 11 Camí De La Ribereta
Ville: Err
Code postal: 66800
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot 2
Description: Démolition
Identifiant interne: DEMOLITION GROS OEUVRE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot 3
Description: Charpente couverture
Identifiant interne: CHARPENTE COUVERTURE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot 4
Description: Plâtrerie - Faux Plafonds
Identifiant interne: PLATRERIE FAUX PLAFONDS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Lot 5
Description: Menuiseries extérieure
Identifiant interne: MENUISERIE EXT
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Lot 6
Description: Menuiserie intérieure
Identifiant interne: MENUISERIE INT
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Lot 7
Description: Plomberie Sanitaire VMC - Chauffage
Identifiant interne: PLOMBERIE SANITAIRE VMC CHAUFFAGE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Lot 8
Description: Electricité courants faibles - Photovoltaïques
Identifiant interne: ELEC COURANT FAIBLE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Lot 9
Description: Chapes - Carrelage
Identifiant interne: Chapes - Carrelage
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Lot 10
Description: Serrurerie
Identifiant interne: Serrurerie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Lot 11
Description: Etanchéité
Identifiant interne: Etanchéité
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Lot 12
Description: Peinture - Sols souples
Identifiant interne: Peinture - Sols souples
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Lot 13
Description: Isolation thermique par l'extérieur
Identifiant interne: Isolation thermique par l'extérieur
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Lot n° 14
Description: Ascenseur
Identifiant interne: Ascenseur
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Lot 15
Description: Signalétique
Identifiant interne: Signalétique
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Lot 16
Description: Froid industriel - Panneaux isothermes
Identifiant interne: Froid industriel - Panneaux isothermes
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 14 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2025 17:02 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: GCS Pôle Sanitaire Cerdan -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GCS POLE SANITAIRE CERDAN -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: GCS Pôle Sanitaire Cerdan
Numéro d'enregistrement: 533445482
Adresse postale: 11 CAMI DE LA RIBERETA
Ville: ERR
Code postal: 66800
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Point de contact: GCS POLE SANITAIRE CERDAN
Téléphone: +33 468304705
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: GCS POLE SANITAIRE CERDAN
Numéro d'enregistrement: GCS POLE SANITAIRE CERDAN
Adresse postale: 11 CAMI DE LA RIBERATA
Ville: ERR
Code postal: 66800
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Point de contact: GCS POLE SANITAIRE CERDAN
Téléphone: 0468304705
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b87e9700-f4cf-4107-8e45-3040d8d22084 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/04/2025 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
