1.1 Acheteur
Nom officiel: CMAR Guadeloupe
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Renouvellement du parc automobile de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région en contrat de location longue durée (LLD).
Description: Renouvellement du parc automobile de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région en contrat de location longue durée (LLD).
Identifiant de la procédure: 1cdd7d98-c35d-44b3-b3f1-4a533f5ad34f
Identifiant interne: CMAR2024-05_Parc Automobile
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Renouvellement du parc automobile de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région en contrat de location longue durée (LLD).
Description: Location de 4 Véhicules de services : Citadine
Identifiant interne: Lot 1 : Véhicules de services : Citadine
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix et montant des frais de gestion : 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Disponibilité et réactivité : 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité du service : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-guadeloupe.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30249_1026489.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 19:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 16:00 +02:00
Lieu: Cité de la Connaissance - URMA 97120 Saint-Claude
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION GUADELOUPE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Renouvellement du parc automobile de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région en contrat de location longue durée (LLD).
Description: Location d'1 véhicule type Van ou fourgonnette + Location d'1 véhicule de 7 places
Identifiant interne: Lot 2 : Véhicule utilitaire
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix et montant des frais de gestion : 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Disponibilité et réactivité : 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité du service : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-guadeloupe.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30249_1026489.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 19:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 16:00 +02:00
Lieu: Cité de la Connaissance - URMA 97120 Saint-Claude
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION GUADELOUPE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Renouvellement du parc automobile de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région en contrat de location longue durée (LLD).
Description: Location de 2 véhicules : Citadine
Identifiant interne: Lot 3 : Véhicules de Direction : Citadine
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix et montant des frais de gestion : 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Disponibilité et réactivité : 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité du service : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-guadeloupe.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30249_1026489.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 19:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 16:00 +02:00
Lieu: Cité de la Connaissance - URMA 97120 Saint-Claude
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION GUADELOUPE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Renouvellement du parc automobile de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région en contrat de location longue durée (LLD).
Description: Location d'1 véhicule pour la gouvernance de la CMAR
Identifiant interne: Lot 4 : Véhicule Président : Citadine
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix et montant des frais de gestion : 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Disponibilité et réactivité : 40 %
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité du service : 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-guadeloupe.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30249_1026489.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2024 19:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/07/2024 16:00 +02:00
Lieu: Cité de la Connaissance - URMA 97120 Saint-Claude
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION GUADELOUPE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CMAR Guadeloupe
Numéro d'enregistrement: 18971004900108
Adresse postale: Cité de la Connaissance, Desmarais
Ville: SAINT-CLAUDE
Code postal: 97120
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590808673
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION GUADELOUPE
Numéro d'enregistrement: 18971004900108
Adresse postale: Cité de la Connaissance - URMA - Bâtiment A
Ville: SAINT-CLAUDE
Code postal: 97120
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: 0690356460
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5b91f5c2-06c7-46a5-8df6-1af88c76b20a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/06/2024 15:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
