SPL Réunion des Musées Régionaux
97424 Piton Saint-Leu
Fourniture - Appel d'Offres Ouvert
Date limite de l'offre :
02/08/2024 à 16h00
(Heure métropole)
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SPL Réunion des Musées Régionaux
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS ET PRESTATIONS ANNEXES
Description: La consultation a pour objet la location longue durée de véhicules neufs et la réalisation de prestations annexes telles que prévues dans le CCTP. Il n'est pas prévue d'option d'achat
Identifiant de la procédure: b41cfb4f-e267-412f-8beb-8b2e3274c497
Identifiant interne: 2024 - 0101233
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34136000 Fourgons intégrés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 221 827 Euro
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Le soumissionnaire est invité à se référer aux documents de la consultation quant aux modalités de justifications de non exclusion des marchés publics.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Location de véhicules de type " citadine " de segment B
Description: Les caractéristiques techniques des véhicules de type "citadine" sont explicitées au sein du CCTP
Identifiant interne: 2024 - 0101233001
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 84 475 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: En raison du caractère récurrent des fournitures, l'Acheteur porte à la connaissance des soumissionnaires, qu'il envisage de lancer une nouvelle consultation à l'expiration de la durée de l'accord-cadre, soit 48 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le soumissionnaire fournira une déclaration de capacités ou tout document jugé équivalent tel que défini à l'article 7.1 du Règlement de consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Le soumissionnaire fournira les documents requis au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle tels que mentionnés à l'article 7.1 du Règlement de consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Le soumissionnaire fournira les documents requis au titre de la capacité technique et des références professionnelles tels que mentionnés à l'article 7.1 du Règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Valeur Technique des offres
Description: Ce critère sera apprécié au regard des éléments figurant dans du mémoire technique et selon les conditions définies à l'article 8.2.1 du Règlement de consultation.
Critère:
Description: Ce critère comporte deux sous-critères détaillées à l'article 8.2.1 du règlement de consultation.
Critère:
Nom: Performances environnementale
Description: Ce critère est apprécié au regard des émissions de CO2 g/km
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 18:00 +04:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 10:00 +04:00
Lieu: L'ouverture des plis aura lieu dans les locaux de l'Acheteur.
Informations complémentaires: Les date et heure d'ouverture des plis sont renseignées dans le présent avis à titre informatif, sans que celles-ci ne constituent un engagement quelconque de l'Acheteur pour la tenir à cette date.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint-Pierre
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Location de véhicules de type " utilitaire "
Description: Les caractéristiques techniques des véhicules de type "utilitaire" sont explicitées au sein du CCTP
Identifiant interne: 2024 - 0101233002
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 137 352 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: En raison du caractère récurrent des fournitures, l'Acheteur porte à la connaissance des soumissionnaires, qu'il envisage de lancer une nouvelle consultation à l'expiration de la durée de l'accord-cadre, soit 48 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Le soumissionnaire fournira une déclaration de capacités ou tout document jugé équivalent tel que défini à l'article 7.1 du Règlement de consultation.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Le soumissionnaire fournira les documents requis au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle tels que mentionnés à l'article 7.1 du Règlement de consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Le soumissionnaire fournira les documents requis au titre de la capacité technique et des références professionnelles tels que mentionnés à l'article 7.1 du Règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Nom: Valeur Technique des offres
Description: Ce critère sera apprécié au regard des éléments figurant dans du mémoire technique et selon les conditions définies à l'article 8.2.1 du Règlement de consultation.
Critère:
Description: Ce critère comporte deux sous-critères détaillées à l'article 8.2.1 du règlement de consultation.
Critère:
Nom: Performances environnementales
Description: Ce critère comporte deux sous-critères détaillées à l'article 8.2.1 du règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/08/2024 18:00 +04:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/08/2024 10:00 +04:00
Lieu: L'ouverture des plis aura lieu dans les locaux de l'Acheteur.
Informations complémentaires: Les date et heure d'ouverture des plis sont renseignées dans le présent avis à titre informatif, sans que celles-ci ne constituent un engagement quelconque de l'Acheteur pour la tenir à cette date.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint-Pierre
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SPL Réunion des Musées Régionaux
Numéro d'enregistrement: 78897940900018
Adresse postale: 6 Allée des Flamboyants - Pavillon Laleu
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Point de contact: Service Marché
Téléphone: +262 262 575757
Rôles de cette organisation:
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Saint-Pierre
Numéro d'enregistrement: 179 741 111 00035
Adresse postale: 28 Rue Augustin Archambaud CS 70040
Ville: Saint-Pierre CEDEX
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3aff9844-62d5-4b38-996a-ea6be5c00739 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 03/07/2024 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication
Dossier de consulation indisponible.
L'accès aux questions / réponses n'est pas actif
L'accès au dépôt n'est pas actif