1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie du Lamentin
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET ADAPTABLES NECESSAIRES AUX VEHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DU LAMENTIN
Description: Accord-cadre de 12 mois reconductible trois fois. Marché en vue d'assurer l'entretien et la réparation en régie des véhicules et engins de la ville - 15 lots
Identifiant de la procédure: f5f97a7f-ab9a-479e-a79d-1fd817a27f44
Identifiant interne: 2025A0006
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 650 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 15
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Véhicules légers de marque française
Description: Véhicules légers de marque Renault (Clio, Mégane, Kangoo, Talisman) - de marque Peugeot (Partner, 308, E 208) - de marque Citröen (Berlingo, E Berlingo)
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Véhicules légers de marque étrangère
Description: Véhicules de marque Toyota Yaris Cross - Nissan Micra - Dacia Sandéro
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: SUV 4X4 ET CAMIONNETTES BACHEES DE MARQUE TOYOTA
Description: Véhicules de marque TOYOTA YARIS CROSS, NISSAN MICRA, DACIA SANDERO
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: 4X4 SUV DE MARQUE NISSAN JEEP DACIA
Description: Véhicule de marque Nissan PATHFINDER, véhicule de marque JEEP WANGLER, véhicule de marque DACIA DUSTER
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Jour
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: SUV DE MARQUE SSANGYONG
Description: Véhicule de marque Ssangyong Korando
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: CAMIONNETTES ET FOURGONS DE MARQUE RENAULT NISSAN IVECO PEUGEOT
Description: Camionnette de marque RENAULT, Fourgon de marque RENAULT, camionnette de marque NISSAN, camionnette de marque IVECO, etc...
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: CAMIONNETTES DE MARQUE ISUZU MAN
Description: Camionnette de marque ISUZU, camionnette de marque MAN
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: FOURGON DE MARQUE FORD
Description: Fourgon de marque FORD
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: POIDS LOURDS DE MARQUE MAN SCANIA
Description: Camion de marque MAN, tracteur routier 4X2 de marque SCANIA
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 42 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: POIDS LOURDS ET MINI BUS DE MARQUE RENAULT
Description: Camion nacelle de marque RENAULT, mini bus de marque RENAULT
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: MEDIABUS DE MARQUE MERCEDES
Description: Médiabus de marque MERCEDES
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: EPAREUSE DE MARQUE VALTRA
Description: Epareuse de marque VALTRA
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: ENGINS DE MARQUE JCB KOBELCO
Description: Tractopelle 3CX ENERGY de marque JCB,Pelle sur chenille 8080 ZTS de marque JCB, etc...
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: ENGINS ET REMORQUES DE MARQUE CATERPILLAR VEREM ORIGINAL ACTM
Description: Semi remorque de marque ACTM, Pelle chargeuse 924 GZ de marque CATERPILLAR, pelle hydraulique 320 BL de marque CATERPILLAR, etc...
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: BATTERIES
Description: Batteries
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31420000 Batteries primaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31422000 Groupes de batteries
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre de fournitures, à bons de commande de 12 mois, avec minimum et maximum, mono attributaire. Reconductible trois fois pour une durée maximale de 48 mois. Départ du délai d'exécution à compter de la notification. Lieu d'exécution, le magasin du titulaire du marché. Critères d'attribution, critère unique du Prix : 100 %. Forme de groupement, pas de forme imposée. Négociation interdite. Avance non prévue. Justificatifs à produire pour l'offre : - Acte d'Engagement - BPU valant DQE - CCAP - CCTP - Liste de prix ou Catalogue du titulaire. Retenue de garantie prévue, 3,00 %. Délai de garantie, 12 mois. Délai de paiement 30 jours, par mandat administratif, ville du Lamentin. Date limite pour poser des questions, le 21 mars 2025. En cas de difficulté ou pour toute information relative au téléchargement, les candidats devront impérativement s'adresser à la société Dématis à l'adresse suivante : http://www.e marchespublics.com téléphone 01 72 36 55 48 Fax : 01 72 70 55 57.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom: Lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat DC2. Redressement judiciaire.
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances). Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires, Assurance.
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance à jour.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains, Moyens techniques,
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-lelamentin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7996_1074348.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Martinique -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie du Lamentin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Martinique -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie du Lamentin
Numéro d'enregistrement: 21972213900017
Adresse postale: PLACE ANTONIO MACEO
Ville: Lamentin
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: Mesdames Gisèle RENARD et Clarisse COUENO
Téléphone: +596 0596300752
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Martinique
Numéro d'enregistrement: 17972000800020
Adresse postale: 12 Rue du Citronnier Plateau FOFO CS 17103
Ville: Schoelcher Cédex
Code postal: 97271
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Téléphone: +596 0596716667
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
10. Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: 66105bac-435c-41d1-aef7-dfba3d233534-01
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date limite de validité des offres, lire 180 jours (au lieu de 120 jours)
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 025a558f-3fb9-464c-88c0-15332f364705 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 28/02/2025 13:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
