Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Prestations de service de formation des métiers de l'Aéronautique CRT18 PAYS-DE-LOIRE
Numéro de référence: 23295_MAPA-PRESTA-FORM-AERO-PDL-VGR
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Prestations de service de formation des métiers de l'Aéronautique CRT18 PAYS-DE-LOIRE
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5112912 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Lot 1 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE - Inspecteur qualité aéronautique et spatiale (IQAS) - Contrôleur qualité aéronautique et spatiale
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
II.2.4)
Description des prestations :
Lot 1 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE
- Inspecteur qualité aéronautique et spatiale (IQAS)
- Contrôleur qualité aéronautique et spatiale
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 339570 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour
une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Lot 2 - CRT18 - CR44019 - CR44011 - ST-HERBLAIN - ST-NAZAIRE - Ajusteur monteur aéronautique (AMA) - CQP Ajusteur assembleur de structures aéronefs
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
II.2.4)
Description des prestations :
Lot 2 - CRT18 - CR44019 - CR44011 - ST-HERBLAIN - ST-NAZAIRE
- Ajusteur monteur aéronautique (AMA)
- CQP Ajusteur assembleur de structures aéronefs
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2381400 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour
une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Lot 3 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE - CQP Assembleur monteur de systèmes mécanisés
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
II.2.4)
Description des prestations :
Lot 3 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE
- CQP Assembleur monteur de systèmes mécanisés
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 186480 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour
une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Lot 4 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE - Monteur câbleur en aéronautique (MCA) - CQP Intégrateur câbleur aéronautique
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
II.2.4)
Description des prestations :
Lot 4 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE
- Monteur câbleur en aéronautique (MCA)
- CQP Intégrateur câbleur aéronautique
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 706860 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour
une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Lot 5 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE - CQP Chaudronnier Aéronautique
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
II.2.4)
Description des prestations :
Lot 5 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE
- CQP Chaudronnier Aéronautique
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 126000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour
une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Lot 6 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
II.2.4)
Description des prestations :
Lot 6 - CRT18 - CR44011 - ST-NAZAIRE
- Fraiseur en réalisation de pièces mécaniques (FRPM)
- Tourneur en réalisation de pièces mécaniques (TRPM)
- CQP Opérateur-régleur sur machine-outil à commande numérique par enlèvement de matière
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 695520 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour
une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Lot 7 - CRT18 - CR85060 - FONTENAY LE COMTE - Inspecteur qualité aéronautique et spatiale (IQAS)
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)
Description des prestations :
Lot 7 - CRT18 - CR85060 - FONTENAY LE COMTE
- Inspecteur qualité aéronautique et spatiale (IQAS)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 473340 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour
une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Lot 8 - CRT18 - CR85060 - FONTENAY LE COMTE - Ajusteur monteur aéronautique (AMA)
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)
Description des prestations :
Lot 8 - CRT18 - CR85060 - FONTENAY LE COMTE
- Ajusteur monteur aéronautique (AMA)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 203742 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois, à chaque date d'anniversaire (date de notification), pour
une durée de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession. Le numéro NDA est obligatoire.
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
