Appel d'offres: Epl Cholet Sports Loisirs

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Epl Cholet Sports Loisirs

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Exploitation Maintenance des complexes Sportifs et ludiques de CHOLET SPORTS LOISIRS

Description: Cholet Sports Loisirs souhaite faire appel à des mainteneurs pour l'ensemble des sites dont il a la responsabilité.

Identifiant de la procédure: 288e24ba-a849-4ef7-92c9-81de383fdd66

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:

Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Traitement d'eau des bassins et désinfection

Description: Traitement d'eau des bassins et désinfection

Identifiant interne: Traitement d'eau des bassins et désinfection

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.3 Durée estimée

Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Autre

Nom: Les candidatures et offres seront analysés conformément aux critères définis dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1050272

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1050272

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 22/11/2024 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : *Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; *Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; *Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Epl Cholet Sports Loisirs

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Production de chaleur, traitement d'air, Plomberie

Description: Production de chaleur, traitement d'air, Plomberie

Identifiant interne: Production de chaleur, traitement d'air, Plomberie

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Autre

Nom: Les candidatures et offres seront analysés conformément aux critères définis dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1050272

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1050272

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 22/11/2024 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Epl Cholet Sports Loisirs

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: La production de froid industriel (patinoires)

Description: La production de froid industriel (patinoires)

Identifiant interne: La production de froid industriel (patinoires)

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

5.1.3 Durée estimée

Durée: 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:

Type: Autre

Nom: Les candidatures et offres seront analysés conformément aux critères définis dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1050272

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1050272

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 22/11/2024 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Epl Cholet Sports Loisirs

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Epl Cholet Sports Loisirs

Numéro d'enregistrement: 43995061900098

Adresse postale: Avenue Anatole Manceau

Ville: Cholet

Code postal: 49099

Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)

Pays: France

Adresse électronique: cyrille.boyenval@acoba.eu

Téléphone: +33 771721924

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes

Numéro d'enregistrement: 920 842 150 00012

Ville: Nantes

Code postal: 44041

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 0c90dcb5-2381-42fb-a702-a1d0b735ca83 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 22/10/2024 16:40 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Exploitation maintenance des complexes sportifs et ludiques de cholet sports loisirs

France: Services de maintenance préventiveExploitation Maintenance des complexes Sportifs et ludiques de CHOLET SPORTS LOISIRS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

11. Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

11.2 Informations relatives à la publication

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