1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de CAUMONT SUR DURANCE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Livres non scolaires pour la médiathèque
Description: Fourniture de livres non scolaires pour la médiathèque de Caumont-sur-Durance en vue de son prêt et/ou de sa mise en consultation sur place pour tous les publics
Identifiant de la procédure: aca95805-e71a-454b-b235-bd661baeb95c
Identifiant interne: 2024-017
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Livres pour adultes
Description: Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés, romans et documentaires destinés aux adultes, issus de la production éditoriale courante, d'ouvrages relevant du fonds régional Provence, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, de livres en grands caractères, de textes lus, d'ouvrages de références, de livres d'art et de photographies, de livres musicaux, d'ouvrages professionnels et de nouveautés parues depuis moins de 3 mois. Cela concerne également les nouveautés de petites maisons d'édition et d'éditeurs spécifiques (livres de poésie, d'art, de photographie, éditions professionnelles).
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.3 Durée estimée
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 17:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de CAUMONT SUR DURANCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Livres pour la jeunesse
Description: Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés, romans et documentaires destinés à la jeunesse, issus de la production éditoriale courante, d'ouvrages relevant du fonds régional Provence, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, de livres en grands caractères, de textes lus, d'ouvrages de références, de dictionnaires et d'encyclopédies, de livres d'art et de photographies, de premières lectures, d'ouvrages professionnels et de nouveautés parues depuis moins de 3 mois. Cela concerne également les nouveautés de petites maisons d'édition et d'éditeurs spécifiques (livres de poésie, d'art, de photographie, éditions professionnelles).
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.3 Durée estimée
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 17:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de CAUMONT SUR DURANCE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Bandes dessinées, mangas et comics
Description: Les acquisitions dans ce lot sont composées de bandes dessinées, de mangas et de comics destinés aux adultes et à la jeunesse issus de la production éditoriale courante, d'éditions anciennes non épuisées, de nouveautés parues depuis moins de 3 mois, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages et d'ouvrages de références.
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3 Durée estimée
Durée: 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 17:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de CAUMONT SUR DURANCE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de CAUMONT SUR DURANCE
Numéro d'enregistrement: 218400349 00013
Adresse postale: Place du 8 Mai 1945
Ville: CAUMONT SUR DURANCE
Code postal: 84510
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Emeline DECARRE
Téléphone: +33 490012020
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Ville: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: (+33) 4-66-27-37-00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: 8167e379-1a6e-4f4f-938b-107035adba9c-01
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Le nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre et le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire ont été modifiés.
10.1 Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0002
Identifiant de la section: LOT-0003
Description des modifications: La date limite de réception des offres et la date d'ouverture des plis ont été modifiées.
10.1 Modification
Identifiant de la section: LOT-0004
Description des modifications: Le lot n°4 a été supprimé. Compte tenu de la difficulté pour la collectivité à définir ses besoins concernant les livres à relier, une consultation pour la reliure des livres sera lancée ultérieurement.
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9097e875-46a2-4529-8d02-7496e2fea027 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 23/09/2024 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
