1.1 Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (PROGRAMMES D'UNE PARTIE DU PATRIMOINE D'HALPADES SA D'HLM)
Description: Le présent appel d'offres est composé - d'une " Tranche Ferme " (patrimoine géré par HALPADES) - d'une " Tranche Ferme Réservée " à des Entreprises Adaptées (EA) ou des Etablissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT) ou structure équivalente. - de deux " Tranches Conditionnelles " (copropriétés dont HALPADES est propriétaire majoritaire / copropriétés dont HALPADES est propriétaire diffus) Les offres partielles, c'est-à-dire ne portant que sur un ou plusieurs programmes d'un même lot, mais pas de la totalité des logements du lot, seront écartées. Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Identifiant de la procédure: e60ee3a3-8c80-44a0-b0fd-a0164a8ce623
Avis précédent: 458551-2023
Identifiant interne: DTK/PAT-AMT-MLB
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°1 : Entretien ESPACES VERTS - AG1 Annecy
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°2 : Entretien ESPACES VERTS - AG2 Annemasse
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°3 : Entretien ESPACES VERTS - AG3 Bonneville
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°4 : Entretien ESPACES VERTS - AG3 Cluses
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°5 : Entretien ESPACES VERTS - AG5 Rumilly
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: TRANCHE FERME - LOT n°6 : Entretien ESPACES VERTS - AG5 Courchevel
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: TRANCHE FERME RESERVEE - LOT n°7 : Entretien ESPACES VERTS - AG1 Annecy + AG5 Rumilly
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: HALPADES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: TRANCHE FERME RESERVEE - LOT n°8 : Entretien ESPACES VERTS - AG2 Annemasse + AG3 Cluses
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des espaces verts d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe à l'Acte d'Engagement.
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 773 515 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEFOREST
Offre:
Identifiant de l'offre: 954909-entreprise SEFOREST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPACES VERTS 2024/2028 LOT 1
Date de conclusion du marché: 15/01/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NATUR DECOR
Offre:
Identifiant de l'offre: 954909-entreprise NATUR'DECOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPACES VERTS 2024/2028 LOT 2
Date de conclusion du marché: 15/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NATUR DECOR
Offre:
Identifiant de l'offre: 954909-entreprise NATUR'DECOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPACES VERTS 2024/2028 LOT 3
Date de conclusion du marché: 15/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEFOREST
Offre:
Identifiant de l'offre: 954909-entreprise SEFOREST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPACES VERTS 2024/2028 LOT 4
Date de conclusion du marché: 15/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERIDEAL - TARVEL
Offre:
Identifiant de l'offre: 954909-entreprise TERIDEAL-TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPACES VERTS 2024/2028 LOT 5
Date de conclusion du marché: 15/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GENERATION NATURE
Offre:
Identifiant de l'offre: 954909-entreprise GENERATION NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPACES VERTS 2024/2028 LOT 6
Date de conclusion du marché: 15/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAT LA FERME DE CHOSAL
Offre:
Identifiant de l'offre: 954909-entreprise LA FERME DE CHOSAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPACES VERTS 2024/2028 LOT 7
Date de conclusion du marché: 15/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HALPADES
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MESSIDOR ESPACES VERTS
Offre:
Identifiant de l'offre: 954909-entreprise MESSIDOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ESPACES VERTS 2024/2028 LOT 8
Date de conclusion du marché: 15/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HALPADES
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: HALPADES
Numéro d'enregistrement: 325 720 258 00020
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry
Ville: ANNECY
Code postal: 74011
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: ANTONIN METZ
Téléphone: +33 4508882626
Télécopieur: +33 450882600
Profil de l'acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_954909.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: 176 901 114 00403
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: LYON
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: +33 472607575
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: 176 901 114
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: LYON
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: +33 472607575
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel: SEFOREST
Numéro d'enregistrement: 33287622600058
Ville: ANNECY
Pays: France
Téléphone: 0450514179
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel: NATUR DECOR
Numéro d'enregistrement: 85105472600019
Ville: ST JEOIRE EN FAUCIGNY
Pays: France
Téléphone: 0450358900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel: TERIDEAL - TARVEL
Numéro d'enregistrement: 41034492300124
Ville: GENAS
Pays: France
Téléphone: 0478793939
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0007
Nom officiel: GENERATION NATURE
Numéro d'enregistrement: 88854425100018
Ville: BOZEL
Pays: France
Téléphone: 0608628638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0008
Nom officiel: CAT LA FERME DE CHOSAL
Numéro d'enregistrement: 77565453600140
Ville: COPPONEX
Pays: France
Téléphone: 0450441282
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0009
Nom officiel: MESSIDOR ESPACES VERTS
Numéro d'enregistrement: 30593300400346
Ville: AYZE
Pays: France
Téléphone: 0450976591
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4a64139c-d8c9-48f5-9855-580bb0cc7461 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 20/09/2024 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
