1.1 Acheteur
Nom officiel: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux d'économies et d'optimisation énergétique
Description: Travaux d'économies et d'optimisation énergétique
Identifiant de la procédure: 77f8c563-ee45-4cf5-9c25-0b98a1c5ef1b
Avis précédent: 7cb5d2a8-fe88-49d0-b943-788fd65767fd-01
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262640 Travaux d'amélioration de l'environnement
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Nord de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 500 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points ï¶ Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points ï¶ Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points ï¶ Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Sud de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Isolation des combles et planchers bas sur le secteur Sud de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 500 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points ï¶ Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points ï¶ Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points ï¶ Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot 3: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Nord de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 250 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points ï¶ Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points ï¶ Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points ï¶ Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot 4: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Sud de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Travaux d'économies d'énergie en chaufferies collectives sur le secteur Sud de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 250 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot.
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points ï¶ Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points ï¶ Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points ï¶ Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Nord de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Nord de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 000 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points ï¶ Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points ï¶ Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points ï¶ Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Sud de la Haute Marne Travaux d'économies et d'optimisation énergétique.
Description: Rénovation globale des bâtiments collectifs sur le secteur Sud de la Haute Marne Le montant maximum est fixé à 1 000 000 euros HT de la notification du marché au 31/12/2026
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 40 points au vu du montant indiqué sur la facture indicative du reste à charge TTC du lot.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Equipe dédiée notamment les interlocuteurs aux différents phases (audit, travaux, facturation), .. : 20 points ï¶ Méthodologie d'intervention en site occupé : 10 points ï¶ Méthodologique mise en oeuvre pour réaliser : 60 points - L'audit (moyens déployés, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, délai de réalisation de l'audit dans la limite de 6 mois...) : 15 points - Les travaux : délai maximum de démarrage du chantier et durée maximum du chantier en fonction des différents types de chantier, entreprises participant à l'exécution, recours à des sous traitance, planification, relation/communication avec le maitre d'ouvrage, les locataires, les prestataires éventuels... : 30 points - Les opérations de contrôle, la réception, les interventions pendant la GPA : 15 points ï¶ Planification lissée entre audit/travaux/ réception/facturation : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Pondération exprimée par des critères.
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 500 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 5 500 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: BAT ENERGIE
Nom officiel: EBA
Offre:
Identifiant de l'offre: 1059014-BAT ENERGIE-EBA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 500 000 Euro
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024103438
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 500 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: BAT ENERGIE
Nom officiel: EBA
Offre:
Identifiant de l'offre: 1059014-BAT ENERGIE-EBA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024103439
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 250 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE SMART
Offre:
Identifiant de l'offre: 1059014-GROUPE SMART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024103440
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 250 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPE SMART
Offre:
Identifiant de l'offre: 1059014-GROUPE SMART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024103441
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n'a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: HAMARIS OPH de la Haute-Marne
Numéro d'enregistrement: 40389199700013
Adresse postale: 27 Rue du vieux moulin
Ville: Chaumont
Code postal: 52000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Téléphone: +33 325021519
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement: 17510005600019
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: BAT ENERGIE
Numéro d'enregistrement: 81793192600049
Ville: NOGENT SUR MARNE
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel: EBA
Numéro d'enregistrement: 85322525800013
Ville: ROMILLY SUR SEINE
Code postal: 10100
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel: GROUPE SMART
Numéro d'enregistrement: 85130625800035
Ville: ASNIERES
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003 LOT-0004
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f9bee209-3e54-4960-b4d6-e25e87fad70f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 27/11/2024 11:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
