Autre type : Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Fibre Optique
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE PORTANT SUR LES TRAVAUX DE LA VIE DU RESEAU FIBRE DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Numéro de référence :
SMIX_2023_01_MOE_VDR
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71300000 Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre en vue d'assurer le suivi de différentes missions pour le compte du Syndicat mixte Doubs THD dans le cadre de " la vie du réseau FTTH " sur le département du Doubs. Concerne des opérations de sécurisation, de densification et de contrôle du réseau.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
1 600 000 Euros
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée :prise en considération (Hors TVA)
Code CPV principal : 71300000.
Code CPV principal : 71316000.
Code CPV principal : 71541000.
Code CPV principal : 71356100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21||| Lieu principal d'exécution : Département du Doubs
II.2.4) Description des prestations : Concerne un marché de maîtrise d'oeuvre en vue d'assurer le suivi de différentes missions pour le compte du Syndicat mixte Doubs THD dans le cadre de " la vie du réseau FTTH " sur le département du Doubs. Concerne des opérations de sécurisation, de densification et de contrôle du réseau. II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 70 Prix : 1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S029-082991
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
SMIX_2023_01_MOE_VDR
Lot nº : Intitulé :
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE PORTANT SUR LES TRAVAUX DE LA VIE DU RESEAU FIBRE DU DEPARTEMENT DU DOUBS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
17 Mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAFEGE SAS - Suez Consulting,
Numéro national d'identification : 542021 829 00 610,
10 rue La Fayette
25000
BESANCON
tél. : (+33)3-81-26-71-51,
Code NUTS : FRC21,
courriel : pierre.thibaud@suez.com ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
1 600 000
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 600 000
EUR
ou
Offre la plus basse :/ Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
