Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
CH Verdun Saint-Mihiel ,
2 rue d'Anthouard ,
Point(s) de contact : Cellule achats GHT,
55100,
VERDUN,
Téléphone : (+33) 3 29 76 86 04,
Courriel :
cellule-marches@pssm.fr ,
Code NUTS : FRF32
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Groupement Hospitalier de Territoire (GHT)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
santé
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture, collecte, traitement, élimination : DASRI, CYTOTOXIQUES, PAOH, DMIA
Numéro de référence :
2023/GHT5/29
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90524400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
La présente consultation concerne la fourniture, collecte, traitement, élimination : DASRI, CYTOTOXIQUES, PAOH, DMIA.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
3 868 800 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de sacs DASRI jaune.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la fourniture des sacs poubelle de couleur jaune pour les déchets d'activités de soins à risque infectieux.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de carton de couleur jaune pour DASRI.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de caisses en carton de couleur jaune doublée d'un sachet en polyéthylène de couleur jaune.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de petits collecteur.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la fourniture de petits collecteurs de couleurs jaunes pour déchets perforants.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de grands collecteur.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la fourniture de grands collecteurs de couleur jaune pour déchets perforants.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de fût.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la fourniture de fût rigide en polyéthylène de couleur jaune.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 45
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte, transport et élimination des DASRI.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90524400.
Code CPV principal : 90524400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la collecte, le transport, la fourniture de bacs roulants pour les DASRI.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte, transport et élimination des CYTOTOXIQUES.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90524400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la collecte, le transport, la fourniture de bacs roulants et l'élimination pour les CYTOTOXIQUES.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte, transport et élimination des PAOH et Foetus.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90524400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la collecte, le transport, la fourniture de bacs roulants et l'élimination des pièces anatomiques et foetus.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte, transport et élimination des DMIA.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90524400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la collecte, le transport, la fourniture de bacs roulants et l'élimination des DMIA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte, transport et élimination des effluents de laboratoires.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90524400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la collecte, le transport, la fourniture de bacs roulants et l'élimination des effluents de laboratoire.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte, transport et élimination des déchets dangereux.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90524400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne la collecte, le transport, la fourniture de bacs roulants et l'élimination des déchets dangereux.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable / Pondération : 5
2. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S151-483010
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
AE241011
Lot nº :
1
Intitulé :
Fourniture de sacs DASRI jaune
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Groupe PLG,
Numéro national d'identification : 440 303 550 00154,
ZA Nantes Atlantique Rue Nungesser et Coli Saint Aignan de Grand-Lieu
44860
PONT-SAINT-MARTIN
tél. : (+33)7-87-22-73-81,
Code NUTS : FRG01,
courriel : c.ottinger@groupeplg.com ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
27 694
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
AE241012
Lot nº :
2
Intitulé :
Fourniture de carton avec poignées extérieures et sac intérieur collé, liens solidaires au carton, double position de fermeture
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Groupe PLG,
Numéro national d'identification : 440 303 550 00154,
ZA Nantes Atlantique Rue Nungesser et Coli Saint Aignan de Grand-Lieu
44860
PONT-SAINT-MARTIN
tél. : (+33)7-87-22-73-81,
Code NUTS : FRG01,
courriel : c.ottinger@groupeplg.com ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
49 714
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
AE241013
Lot nº :
3
Intitulé :
Fourniture de petits collecteurs
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LABELIANS,
Numéro national d'identification : 857 200 885 00278,
1 rue des palis
77140
NEMOURS
tél. : (+33)8-00-97-07-24,
Code NUTS : FR102,
courriel : cellulemarches@labelians.fr ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 647
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
AE241014
Lot nº :
4
Intitulé :
Lot de grands collecteurs
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LABELIANS,
Numéro national d'identification : 857 200 885 00278,
1 rue des palis
77140
NEMOURS
tél. : (+33)8-00-97-07-24,
Code NUTS : FR102,
courriel : cellulemarches@labelians.fr ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
41 716
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
5
Lot nº :
AE241015
Intitulé :
Fourniture de fûts
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Groupe PLG,
Numéro national d'identification : 440 303 550 00154,
ZA Nantes Atlantique Rue Nungesser et Coli Saint Aignan de Grand-Lieu
44860
PONT-SAINT-MARTIN
tél. : (+33)7-87-22-73-81,
Code NUTS : FRG01,
courriel : c.ottinger@groupeplg.com ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 369
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
AE241016
Lot nº :
6
Intitulé :
Collecte, Transport, Elimination des DASRI
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PROSERVE DASRI,
Numéro national d'identification : 832 336 077 00637,
93, avenue de Fontainebleau
94270
LE KREMLIN BICETRE
tél. : (+33)8-06-80-60-16,
Code NUTS : FR107,
courriel : clients@proserve-dasri.com ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
483 346
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
AE241017
Lot nº :
7
Intitulé :
Collecte, Transport, Elimination cytotoxiques
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PROSERVE DASRI,
Numéro national d'identification : 832 336 077 00637,
93, avenue de Fontainebleau
94270
LE KREMLIN BICETRE
tél. : (+33)8-06-80-60-16,
Code NUTS : FR107,
courriel : clients@proserve-dasri.com ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
4 445
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
AE241018
Lot nº :
8
Intitulé :
Collecte, Transport et Elimination PAOH
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PROSERVE DASRI,
Numéro national d'identification : 832 336 077 00637,
93, avenue de Fontainebleau
94270
LE KREMLIN BICETRE
tél. : (+33)8-06-80-60-16,
Code NUTS : FR107,
courriel : clients@proserve-dasri.com ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
12 065
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
AE241019
Lot nº :
9
Intitulé :
Collecte, Transport et Elimination des DMIA
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PROSERVE DASRI,
Numéro national d'identification : 832 336 077 00637,
93, avenue de Fontainebleau
94270
LE KREMLIN BICETRE
tél. : (+33)8-06-80-60-16,
Code NUTS : FR107,
courriel : clients@proserve-dasri.com ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 050
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
AE241020
Lot nº :
10
Intitulé :
Collecte, Transport et Elimination des effluents de laboratoire
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PROSERVE DASRI,
Numéro national d'identification : 832 336 077 00637,
93, avenue de Fontainebleau
94270
LE KREMLIN BICETRE
tél. : (+33)8-06-80-60-16,
Code NUTS : FR107,
courriel : clients@proserve-dasri.com ,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
697
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
AE241021
Lot nº :
11
Intitulé :
Collecte, Transport, Elimination des Déchets Dangereux
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CEDILOR SA,
Numéro national d'identification : 312 456 114 00031,
Rue Bois Coulange
57360
AMNEVILLE LES THERMES
tél. : (+33)3-87-53-31-31,
Code NUTS : FRF33,
courriel : pclement@sarpindustries.fr ,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
21 181
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif,
5 Place de la Carrière
CO 20038,
54036,
Nancy cedex,
Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43,
Courriel :
greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de Meurthe et Moselle,
1 rue du Préfet Claude Erignac,
54038,
Nancy cedex,
Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65,
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 Décembre 2023
