Organisation de séjours pour enfants et adolescents pendant les vacances d'été de l'année 2024.

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Montfermeil, 7 place Jean Mermoz 93370 Montfermeil

Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours pour enfants et adolescents pendant les vacances d'été de l'année 2024.

L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum de commande et pour un montant maximum de commande de :
- pour le lot 01 : 25 000 euro(s) HT
- pour le lot 02 : 48 000 euro(s) HT
- pour le lot 03 : 10 000 euro(s) HT.

Pour le lot n°1, un séjour aura lieu au mois de juillet et un séjour aura lieu au mois d'août. La durée de chaque séjour est de 8 jours (du samedi au samedi).

Pour le lot n°2, les séjours auront lieu :
- au mois de juillet pour les enfants âgés de 12 à 14 ans et pour une durée de séjours de 8 jours (du samedi au samedi).
- au mois de juillet pour les enfants âgés de 15 à 17 ans et pour une durée de séjours de 8 jours (du samedi au samedi).

Pour le lot n°3, le séjour aura lieu au mois d'août pour une durée de séjours de 8 jours (du samedi au samedi).


Critères d'attributions retenus : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
1. Valeur technique (notée sur 60 points) et décomposée de la manière suivante :
1.1 - Qualité des activités proposées et leur fréquence notée sur 15 points
1.2 - Qualité de l'hébergement notée sur 15 points
1.3 - Encadrement proposé (taux d'encadrement, qualification des encadrants et intervenants et nombre d'intervenant noté sur 20 points
1.4 - Qualité des repas appréciée au vu du menu-type notée sur 10 points
2. Prix des prestations (noté sur 40 points)

Type de procédure : Procédure adaptée

Attribution du lot : lot 01 : Séjours sports/nature pour enfants de 6 à 11 ans
Titulaire du lot : AGCV Multi-loisirs
Date d'attribution : 31 mai 2024
Montant du marché ou niveau des offres : 25000 euros HT

Attribution du lot : lot 02 : Séjours sports/nature pour enfants de 12 à 14 ans et de 15 à 17 ans
Totalement infructueux.

Attribution du lot : lot 03 : Séjour sport/nature pour jeunes adultes de 18 à 25 ans
Totalement infructueux.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 7, rue Catherine Puig, F - 93558 Montreuil cedex, adresse internet : http://www.telerecours.juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif, 7, rue Catherine Puig,F-93558 Montreuil cedex, Tél : +33 149202000, courriel : greffe.ta.montreuil@juradm.fr
Le contrat est consultable aux Services Techniques Municipaux - service Marchés Publics -55 rue du lavoir 93370 Montfermeil. Tel : 01 41 70 70 79 -Mail : service.marches@ville-montfermeil.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/05/2024