Construction d'un groupe scolaire a fernand noel

Avis d'attribution de marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Tremblay-en-France
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
 
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Description: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Identifiant de la procédure: 0d464248-e1db-4c45-afab-449627e01f94
Avis précédent: 480997-2023
Identifiant interne: AO23-08
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
 
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: VRD - ESPACES VERTS
Description: VRD - ESPACES VERTS
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: CLOS COUVERTS
Description: CLOS COUVERTS
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: SECOND OEUVRE
Description: SECOND OEUVRE
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: SOLS SOUPLES - SOLS DURS - PEINTURE
Description: SOLS SOUPLES - SOLS DURS - PEINTURE
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: PLOMBERIE - CVC
Description: PLOMBERIE - CVC
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: ELECTRICITE
Description: ELECTRICITE
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Description: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: ASCENSEURS
Description: ASCENSEURS
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
 
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 10 687 250,85 Euro
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCOP LA MODERNE
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE SOCIETE SCOP LA MODERNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1 - VRD - ESPACES VERTS
Titre: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché: 23/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SNRB/ARBONIS
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE GROUPEMENT SNRB/ARBONIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2 : CLOS COUVERTS
Titre: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché: 23/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAINT DENIS CONSTRUCTIONS
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE Société SAINT DENIS CONSTRUCTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3 : SECOND OEUVRE
Titre: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché: 23/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SGD GALLO
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE SGD GALLO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4 : SOLS SOUPLES - SOLS DURS - PEINTURE
Titre: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché: 23/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GD THERMIQUE
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE SOCIETE SG THERMIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5 : PLOMBERIE
Titre: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché: 29/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEBRUN ET FILS
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE Société LEBRUN ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6 : ELECTRICITE
Titre: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché: 25/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BENARD LEDUC SERVICES
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE Société BENARD LEDUC SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7 : EQUIPEMENTS DE CUISINE
Titre: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché: 23/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TK ELEVATOR FRANCE
Offre:
Identifiant de l'offre: OFFRE Société TK ELEVATOR FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 8 : ASCENSEURS
Titre: CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE A FERNAND NOEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2023
Date de conclusion du marché: 24/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Tremblay-en-France
 
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Tremblay-en-France
Numéro d'enregistrement: 21930073800271
Ville: Tremblay-en-France
Pays: France
Adresse électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr
Téléphone: 0149637106
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement: 13000686900015
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: SCOP LA MODERNE
Numéro d'enregistrement: 57216906800010
Ville: BAGNEUX
Pays: France
Adresse électronique: bureau.etudes@la-moderne.fr
Téléphone: 0146561604
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Groupement SNRB/ARBONIS
Numéro d'enregistrement: 37988219400028
Ville: ERMONT
Pays: France
Adresse électronique: etudes@snrb.fr
Téléphone: 0134137447
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel: SAINT DENIS CONSTRUCTIONS
Numéro d'enregistrement: 57218577500044
Ville: ERMONT
Pays: France
Adresse électronique: secretariat.laplaine@sdc.fr
Téléphone: 0148092944
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel: SGD GALLO
Numéro d'enregistrement: 32633316800051
Ville: AULNAY SOUS BOIS
Pays: France
Adresse électronique: contact@sgd-gallo.fr
Téléphone: 0148791625
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel: GD THERMIQUE
Numéro d'enregistrement: 53024007600022
Ville: MERY-SUR-OISE
Pays: France
Adresse électronique: contact@gdthermique.fr
Téléphone: 0134022465
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0008
Nom officiel: LEBRUN ET FILS
Numéro d'enregistrement: 67203035000025
Ville: AUBERVILLIERS
Pays: France
Adresse électronique: yturgis@lebrun-fils.fr
Téléphone: 0148343141
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0009
Nom officiel: BENARD LEDUC SERVICES
Numéro d'enregistrement: 34329785900047
Ville: LONGPERRIER
Pays: France
Adresse électronique: benard.leduc@benard.fr
Téléphone: 0148691811
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0010
Nom officiel: TK ELEVATOR FRANCE
Numéro d'enregistrement: 72202474202772
Ville: ANGERS
Pays: France
Adresse électronique: stephanie.dasilvafernandes@tkelevator.com
Téléphone: 0619042876
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
 
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: be5598d9-1ef9-4cf2-b553-0398ad628230 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/07/2024 17:05 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication