1.1 Acheteur
Nom officiel: Societe Publique Locale du Metronum
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE DEBIT DE BOISSONS ET DE BOISSONS ALCOOLISEES ET NON-ALCOOLISEES POUR LE METRONUM ET LE FESTIVAL RIO LOCO - ANNEE 2024/2025/2026
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non-alcoolisées (ci-après dénommées " boissons ") pour la SPL du Metronum et le festival Rio Loco.
Identifiant de la procédure: 51be29ed-0e3a-461e-a1ed-8fbe6716d697
Avis précédent: c0f20f58-7208-4955-8b85-86acf84a868b-01
Identifiant interne: 24ME004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15961000 Bière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 385 200 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: BIERES CLASSIQUES, BIERES SPECIALES, BIERES ARTISANALES ET MATERIEL DE DEBIT DE BOISSON
Description: FOURNITURE DE BIERES CLASSIQUES, BIERES SPECIALES, BIERES ARTISANALES ET MATERIEL DE DEBIT DE BOISSON
Identifiant interne: BIERES CLASSIQUES, BIERES SPECIALES, BIERES ARTISANALES ET MATERIEL DE DEBIT DE BOISSON
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15961000 Bière
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/05/2024
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Commande de boissons supplémentaires
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: prix des produits selon BPU
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Critère : Prix des produits 60% Critère : Moyens humains, techniques et logistiques mis en oeuvre 20% Critère : Qualité des produits (circuits courts, régionalité, respect de l'environnement...) 20%
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : ï Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ï Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). ï Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: Societe Publique Locale du Metronum
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: BOISSON NON ALCOOLISEES AVEC ET SANS SUCRE
Description: FOURNITURE DE BOISSON NON ALCOOLISEES AVEC ET SANS SUCRE
Identifiant interne: BOISSON NON ALCOOLISEES AVEC ET SANS SUCRE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/05/2024
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Il est autorisé de fournir le catalogue électronique mais les fichiers BPU doivent obligatoirement être renseignés.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: prix selon BPU
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : ï Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ï Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). ï Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: Societe Publique Locale du Metronum
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: AUTRES BOISSONS ALCOOLISEES
Description: FOURNITURE D'AUTRES BOISSONS ALCOOLISEES
Identifiant interne: AUTRES BOISSONS ALCOOLISEES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15911000 Boissons spiritueuses
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Il est autorisé de fournir le catalogue électronique mais les fichiers BPU doivent obligatoirement être renseignés.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: prix selon bpu
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : ï Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ï Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). ï Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: Societe Publique Locale du Metronum
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 385 200 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS SOBCAL TOULOUSE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1019421-SAS SOBCAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ME004 lot 1
Titre: Fourniture et livraison de matériel de débit de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour le Metronum et le festival Rio Loco
Date de conclusion du marché: 17/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Societe Publique Locale du Metronum
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS SOBCAL TOULOUSE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1019421-SAS SOBCAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ME004 lot 2
Date de conclusion du marché: 17/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Societe Publique Locale du Metronum
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS SOBCAL TOULOUSE
Offre:
Identifiant de l'offre: 1019421-SAS SOBCAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24ME004 LOT 3
Date de conclusion du marché: 17/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Societe Publique Locale du Metronum
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Societe Publique Locale du Metronum
Numéro d'enregistrement: 90782893300016
Adresse postale: 2 rdpt. Madame de Mondonville 2 rdpt. Madame de Mondonville
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 532263843
Profil de l'acheteur: https://spl-metronum.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31508_1000655.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: SAS SOBCAL TOULOUSE
Numéro d'enregistrement: 51423150500017
Adresse postale: 5 rue Jules Vedrines
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France
Téléphone: 05 61 36 04 44
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3801c7e7-4d31-4b62-a757-547d2db76f1e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/06/2024 21:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
