1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à ST ETIENNE DE MONTLUC
Description: Achat de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche- Accord cadre d'un an renouvelable une fois 12 mois. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 18 04 2024
Identifiant de la procédure: 6a3db691-1d27-471f-b8df-00dfa0e10de8
Avis précédent: 786542-2023
Identifiant interne: 2024-001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Produits surgelés
Description: Achat de produits surgelés pour le restaurant municipal
Identifiant interne: 01 SURGELES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221000 Légumes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire La Guerche
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: produits surgelés pour le restaurant scolaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Reconduction tacite de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix : pondération 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Viande de veau et de boeuf non bio
Description: Achat de viande de veau et de boeuf non bio
Identifiant interne: 02 VEAU ET BOEUF NON BIO
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Restaurant municipal de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Viande de veau et de boeuf non bio pour restaurant scolaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Reconduction tacite de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix : pondération : 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Viande porc non bio et charcuterie
Description: Achat de viande de porc non bio et de charcuterie
Identifiant interne: 03 PORC NON BIO ET CHARCUTERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Restaurant municipal de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC La Guerche
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Viande de porc et charcuterie non bio pour le restaurant scolaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire La Guerche
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Viande de porc et charcuterie non bio pour le restaurant scolaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Reconduction tacite de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: prix : pondération : 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Volaille
Description: Achat de volaille pour le restaurant scolaire
Identifiant interne: 04 VOLAILLES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: volaille pour restaurant scolaire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX : pondération : 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Produits laitiers
Description: Produits laitiers, ovoproduits et fromages bio et non bio
Identifiant interne: 05 PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Tacite reconduction 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Produits laitiers, ovoproduits et fromages bio et non bio pour restaurant scolaire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Prix : pondération : 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Epicerie
Description: Epicerie : produits secs, condiments, produits élaborés, fonds de sauce
Identifiant interne: 06 EPICERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire La Guerche
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Epicerie pour restaurant scolaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Tacite reconduction 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Epicerie : produits secs, condiments, produits élaborés, fonds de sauce pour restaurant scolaire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX : pondération : 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Fruits et légumes frais bio et non bio
Description: Fruits et légumes frais bio et non bio pour le restaurant scolaire
Identifiant interne: 07 fruits et légumes frais bio et non bio
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Tacite reconduction pour 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Fruits et légumes frais bio et non bio pour le restaurant scolaire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX : pondération : 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Poisson frais
Description: Poisson frais pour le restaurant scolaire
Identifiant interne: 08 Poisson frais
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03311000 Poissons
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Tacite reconduction de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Poisson frais pour le restaurant scolaire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix : pondération : 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Porc et veau biologique
Description: Viande de porc et de veau biologique
Identifiant interne: 09 PORC ET VEAU BIO
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Tacite reconduction pour 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Porc et veau bio pour restaurant scolaire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix : pondération : 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Boeuf biologique
Description: Achat de boeuf biologique pour le restaurant scolaire
Identifiant interne: 10 BOEUF BIO
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111100 Viande de b½uf
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 17/04/2024
Durée: 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant,
comme décrit ici: Tacite reconduction pour 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Achat de boeuf biologique pour le restaurant scolaire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: prix : pondération : 45
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: valeur technique : pondération : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 260 000 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l'offre: PASSION FROID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-01-01
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACHILLE BERTRAND
Offre:
Identifiant de l'offre: ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-001-02
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TEAM OUEST DISTRALIS
Offre:
Identifiant de l'offre: TEAM OUEST DISTRALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-001-03
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Offre:
Identifiant de l'offre: SDA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-001-04
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TEAM OUEST DISTRALIS
Offre:
Identifiant de l'offre: TEAM OUEST DISTRALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-001-05
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l'offre: EPISAVEURS LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-001-06
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l'offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-001-07
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA RESEAU TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l'offre: POMONA RESEAU TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-001-08
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Offre:
Identifiant de l'offre: MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-001-09
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire: SOCOPA VIANDES
Nom officiel:
Offre:
Identifiant de l'offre: SOCOPA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-001-10
Date de conclusion du marché: 17/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Numéro d'enregistrement: 21440158000011
Adresse postale: Place de la Mairie
Ville: SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: f. havet
Téléphone: +33 240868026
Télécopieur: +33 240869878
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d'enregistrement: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 44000
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - BP 24209 -
Ville: NANTES
Code postal: 44042
Pays: France
Téléphone: +33 253467983
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel: PASSION FROID
Numéro d'enregistrement: 55204499202267
Adresse postale: Zac de la Haute Forêt
Ville: CARQUEFOU
Code postal: 44471
Pays: France
Téléphone: 0617034846
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel: ACHILLE BERTRAND
Numéro d'enregistrement: 42493550000068
Adresse postale: La Vergnais
Ville: LES HERBIERS
Code postal: 85505
Pays: France
Téléphone: 0251910471
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel: TEAM OUEST DISTRALIS
Numéro d'enregistrement: 33463197500102
Adresse postale: ZA Noyal sud
Ville: NOYAL SUR VILAINE
Code postal: 35530
Pays: France
Téléphone: 0230210121
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Numéro d'enregistrement: 06620009800086
Adresse postale: ZI l'hermitage
Ville: ANCENIS
Code postal: 44154
Pays: France
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0015
Nom officiel: TEAM OUEST DISTRALIS
Numéro d'enregistrement: 33463497500102
Adresse postale: 3 rue Ravalet
Ville: NOYAL SUR VILAINE
Code postal: 35530
Pays: France
Téléphone: 0230210121
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1 ORG-0016
Nom officiel: EPISAVEURS
Numéro d'enregistrement: 0299861515
Adresse postale: 4 rue Jacqueline Auriol
Ville: ST JACQUES DE LA LANDE
Code postal: 35136
Pays: France
Téléphone: 0299861515
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1 ORG-0017
Nom officiel: POMONA RESEAU TERRE AZUR
Numéro d'enregistrement: 55204499202788
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Ville: REZE
Code postal: 44402
Pays: France
Téléphone: 0228432100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1 ORG-0019
Nom officiel: POMONA
Numéro d'enregistrement: 55204499202788-2
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Ville: REZE
Code postal: 44402
Pays: France
Téléphone: 0228432100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1 ORG-0021
Nom officiel: MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Numéro d'enregistrement: 51171732400012
Adresse postale: 1 rue Marie Curie
Ville: NOZAY
Code postal: 44170
Pays: France
Téléphone: 0253352607
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1 ORG-0023
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Numéro d'enregistrement: 50851378500123
Adresse postale: Les Abattoirs
Ville: LE NEUBOURG
Code postal: 27110
Pays: France
Téléphone: 0232389700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0010
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8c4ebff0-b82e-4d8d-b842-b7eeed8f03aa - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/04/2024 10:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
