1.1 Acheteur
Nom officiel: MEDUANE HABITAT
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires (2024-2025-2026) des membres de la coopérative L4H, consolidation pour la SAC L4H
Description: Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires (2024-2025-2026) des membres de la coopérative L4H, consolidation pour la SAC L4H
Identifiant de la procédure: b817024c-90c0-4577-b6fe-177ba423a176
Avis précédent: 599408-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: ARMORIQUE HABITAT
Description: Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 61 972 EUR
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût des enquêtes (décomposées par phase d'exécution de la mission pour chaque enquêtes) (30%), (DPGF Joint en annexe à remplir obligatoirement)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: ⪠L'innovation : Qualités innovantes des solutions. Capacités à améliorer la prestation. (5%) ⪠La compréhension du contexte et des enjeux ; les méthodes utilisées, la taille des échantillons et des données à saisir pour garantir la fiabilité requise aux différents niveaux de restitution demandés, la mise en perspective des résultats avec ceux de l'enquête précédente (20%), ⪠L'expériences du cabinet ou de l'institut dans le domaine des enquêtes de satisfaction menées dans notre champ d'activité (pour le compte d'organismes hlm ou dans le cadre de démarche collective) ou des domaines voisins (30%), ⪠Les moyens propres réunis pour l'exécution de la mission : moyens humains en précisant ceux qui seraient sous-traités, moyens de contrôle de réalisation, moyens et outils de saisie, moyens de traitement informatique et de mise à disposition des résultats, etc. (15%).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAVAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MEDUANE HABITAT
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: GUINGAMP HABITAT
Description: Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 428 EUR
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût des enquêtes (décomposées par phase d'exécution de la mission pour chaque enquêtes) (30%), (DPGF Joint en annexe à remplir obligatoirement)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: ? L'innovation : Qualités innovantes des solutions. Capacités à améliorer la prestation. (5%) ? La compréhension du contexte et des enjeux ; les méthodes utilisées, la taille des échantillons et des données à saisir pour garantir la fiabilité requise aux différents niveaux de restitution demandés, la mise en perspective des résultats avec ceux de l'enquête précédente (20%), ? L'expériences du cabinet ou de l'institut dans le domaine des enquêtes de satisfaction menées dans notre champ d'activité (pour le compte d'organismes hlm ou dans le cadre de démarche collective) ou des domaines voisins (30%), ? Les moyens propres réunis pour l'exécution de la mission : moyens humains en précisant ceux qui seraient sous-traités, moyens de contrôle de réalisation, moyens et outils de saisie, moyens de traitement informatique et de mise à disposition des résultats, etc. (15%).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAVAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MEDUANE HABITAT
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: LE FOYER D'ARMOR
Description: Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 762 EUR
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût des enquêtes (décomposées par phase d'exécution de la mission pour chaque enquêtes) (30%), (DPGF Joint en annexe à remplir obligatoirement)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: ? L'innovation : Qualités innovantes des solutions. Capacités à améliorer la prestation. (5%) ? La compréhension du contexte et des enjeux ; les méthodes utilisées, la taille des échantillons et des données à saisir pour garantir la fiabilité requise aux différents niveaux de restitution demandés, la mise en perspective des résultats avec ceux de l'enquête précédente (20%), ? L'expériences du cabinet ou de l'institut dans le domaine des enquêtes de satisfaction menées dans notre champ d'activité (pour le compte d'organismes hlm ou dans le cadre de démarche collective) ou des domaines voisins (30%), ? Les moyens propres réunis pour l'exécution de la mission : moyens humains en précisant ceux qui seraient sous-traités, moyens de contrôle de réalisation, moyens et outils de saisie, moyens de traitement informatique et de mise à disposition des résultats, etc. (15%).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAVAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MEDUANE HABITAT
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: MANCELLE HABITATION
Description: Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 61 704 EUR
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût des enquêtes (décomposées par phase d'exécution de la mission pour chaque enquêtes) (30%), (DPGF Joint en annexe à remplir obligatoirement)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: ? L'innovation : Qualités innovantes des solutions. Capacités à améliorer la prestation. (5%) ? La compréhension du contexte et des enjeux ; les méthodes utilisées, la taille des échantillons et des données à saisir pour garantir la fiabilité requise aux différents niveaux de restitution demandés, la mise en perspective des résultats avec ceux de l'enquête précédente (20%), ? L'expériences du cabinet ou de l'institut dans le domaine des enquêtes de satisfaction menées dans notre champ d'activité (pour le compte d'organismes hlm ou dans le cadre de démarche collective) ou des domaines voisins (30%), ? Les moyens propres réunis pour l'exécution de la mission : moyens humains en précisant ceux qui seraient sous-traités, moyens de contrôle de réalisation, moyens et outils de saisie, moyens de traitement informatique et de mise à disposition des résultats, etc. (15%).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAVAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MEDUANE HABITAT
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: MEDUANE HABITAT
Description: Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 58 770 EUR
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût des enquêtes (décomposées par phase d'exécution de la mission pour chaque enquêtes) (30%), (DPGF Joint en annexe à remplir obligatoirement)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: ? L'innovation : Qualités innovantes des solutions. Capacités à améliorer la prestation. (5%) ? La compréhension du contexte et des enjeux ; les méthodes utilisées, la taille des échantillons et des données à saisir pour garantir la fiabilité requise aux différents niveaux de restitution demandés, la mise en perspective des résultats avec ceux de l'enquête précédente (20%), ? L'expériences du cabinet ou de l'institut dans le domaine des enquêtes de satisfaction menées dans notre champ d'activité (pour le compte d'organismes hlm ou dans le cadre de démarche collective) ou des domaines voisins (30%), ? Les moyens propres réunis pour l'exécution de la mission : moyens humains en précisant ceux qui seraient sous-traités, moyens de contrôle de réalisation, moyens et outils de saisie, moyens de traitement informatique et de mise à disposition des résultats, etc. (15%).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAVAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MEDUANE HABITAT
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: ARMORIQUE HABITAT
Description: Réalisation d'enquêtes de satisfaction annuelles auprès des locataires
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 102 EUR
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût des enquêtes (décomposées par phase d'exécution de la mission pour chaque enquêtes) (30%), (DPGF Joint en annexe à remplir obligatoirement)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: ? L'innovation : Qualités innovantes des solutions. Capacités à améliorer la prestation. (5%) ? La compréhension du contexte et des enjeux ; les méthodes utilisées, la taille des échantillons et des données à saisir pour garantir la fiabilité requise aux différents niveaux de restitution demandés, la mise en perspective des résultats avec ceux de l'enquête précédente (20%), ? L'expériences du cabinet ou de l'institut dans le domaine des enquêtes de satisfaction menées dans notre champ d'activité (pour le compte d'organismes hlm ou dans le cadre de démarche collective) ou des domaines voisins (30%), ? Les moyens propres réunis pour l'exécution de la mission : moyens humains en précisant ceux qui seraient sous-traités, moyens de contrôle de réalisation, moyens et outils de saisie, moyens de traitement informatique et de mise à disposition des résultats, etc. (15%).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAVAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MEDUANE HABITAT
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: L4H
Description: Consolidation des enquêtes
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 060 EUR
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût des enquêtes (décomposées par phase d'exécution de la mission pour chaque enquêtes) (30%), (DPGF Joint en annexe à remplir obligatoirement)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: ? L'innovation : Qualités innovantes des solutions. Capacités à améliorer la prestation. (5%) ? La compréhension du contexte et des enjeux ; les méthodes utilisées, la taille des échantillons et des données à saisir pour garantir la fiabilité requise aux différents niveaux de restitution demandés, la mise en perspective des résultats avec ceux de l'enquête précédente (20%), ? L'expériences du cabinet ou de l'institut dans le domaine des enquêtes de satisfaction menées dans notre champ d'activité (pour le compte d'organismes hlm ou dans le cadre de démarche collective) ou des domaines voisins (30%), ? Les moyens propres réunis pour l'exécution de la mission : moyens humains en précisant ceux qui seraient sous-traités, moyens de contrôle de réalisation, moyens et outils de saisie, moyens de traitement informatique et de mise à disposition des résultats, etc. (15%).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAVAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MEDUANE HABITAT
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
6. Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question: 237 798 EUR
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOPO RESEARCH
Offre:
Identifiant de l'offre: 967706 - TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRHJ1
Date de conclusion du marché: 2024-01-01+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOPO RESEARCH
Offre:
Identifiant de l'offre: 967706 - TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRHJ2
Date de conclusion du marché: 2024-01-01+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOPO RESEARCH
Offre:
Identifiant de l'offre: 967706 - TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: not-known
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRHJ3
Date de conclusion du marché: 2024-01-01+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOPO RESEARCH
Offre:
Identifiant de l'offre: 967706 - TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRHJ4
Date de conclusion du marché: 2024-01-01+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOPO RESEARCH
Offre:
Identifiant de l'offre: 967706 - TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRHJ5
Date de conclusion du marché: 2024-01-01+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOPO RESEARCH
Offre:
Identifiant de l'offre: 967706 - TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRHJ6
Date de conclusion du marché: 2024-01-01+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TOPO RESEARCH
Offre:
Identifiant de l'offre: 967706 - TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DRHJ7
Date de conclusion du marché: 2024-01-01+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: MEDUANE HABITAT
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: MEDUANE HABITAT
Numéro d'enregistrement: 55655032500030
Adresse postale: 15 QUAI ANDRE PINCON
Ville: LAVAL
Code postal: 53007
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: +33 789284817
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAVAL
Numéro d'enregistrement: 17490111600437
Ville: LAVAL
Pays: France
Téléphone: 0272955100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: TOPO RESEARCH
Numéro d'enregistrement: 33445610000026
Ville: Villeneuve d'ascq
Code postal: 59665
Pays: France
Téléphone: 0609996064
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: dc0e1cb9-b4cb-42c4-aaf6-b6e733505d86 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-16+01:00 11:40:03+01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
