1.1 Acheteur
Nom officiel: Parc Naturel du Verdon
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028
Description: L'objet de cet accord-cadre (et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement) concerne les prestations de travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon.
Identifiant de la procédure: d99b5693-7a3c-4b5d-88d8-f44aded5998c
Avis précédent: f5c27864-8b04-4097-8f8f-c712d7c8398f-01
Identifiant interne: AC2024-05
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 925 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Secteur Haut et Moyen Verdon
Description: Il s'agit de mettre en oeuvre le plan pluriannuel de restauration et d'entretien des ripisylves (PPRE) ainsi que les travaux spécifiques au plan de gestion sédimentaire (PGS)
Identifiant interne: AC2024-05_L1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 833 332 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique des offres
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Secteur Bas Verdon
Description: Il s'agit de mettre en oeuvre le plan pluriannuel de restauration et d'entretien des ripisylves (PPRE).
Identifiant interne: AC2024-05_L2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Secteur Artuby Jabron
Description: Il s'agit de mettre en oeuvre le plan pluriannuel de restauration et d'entretien des ripisylves (PPRE).
Identifiant interne: AC2024-05_L3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Travaux d'urgence
Description: Ce lot vise à permettre d'intervenir dans un court délai sur les embâcles et arbres déstabilisés par des crues afin de garantir la sécurité des ouvrages et zones à enjeux en cas de survenue rapide d'un nouvel évènement de crue.
Identifiant interne: AC2024-05_L4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 666 668 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Entretien des digues
Description: Le lot comprend les travaux d'entretien de la végétation sur les systèmes d'endiguements et digues du bassin versant.
Identifiant interne: AC2024-05_L5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77210000 Services de débardage
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 700 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 833 332 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL ATE ACTION TRAVAUX ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L1-ATE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L1-ATE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 1 : Secteur haut et moyen Verdon
Date de conclusion du marché: 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat:
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L1-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L1-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 1: Secteur haut et moyen Verdon
Date de conclusion du marché: 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat:
Nom officiel: SARL SNPE
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L1-SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L1-SNPE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 1: Secteur haut et moyen Verdon
Date de conclusion du marché: 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4 Informations statistiques
Éventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 77 976 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L2-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L2-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 2 : Secteur Bas Verdon
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat:
Nom officiel: SARL SNPE
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L2-SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L2-SNPE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 2 : Secteur Bas Verdon
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat:
Nom officiel: SARL MACAGNO
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L2-MACAGNO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L2-MACAGNO
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 2 : Secteur Bas Verdon
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4 Informations statistiques
Éventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 17 785 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L3-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L3-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 3 : Secteur Artuby Jabron
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat:
Nom officiel: SARL SNPE
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L3-SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L3-SNPE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 3 : Secteur Artuby Jabron
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat:
Nom officiel: SARL ATE ACTION TRAVAUX ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L3-ATE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L3-ATE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 3 : Secteur Artuby Jabron
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4 Informations statistiques
Éventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 8 920 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 666 668 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL ATE ACTION TRAVAUX ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L4-ATE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L4-ATE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 4 : Travaux d'urgence
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat:
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L4-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L4-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 4 : Travaux d'urgence
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat:
Nom officiel: SARL MACAGNO
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L4-MACAGNO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L4-MACAGNO
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 4 : Travaux d'urgence
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4 Informations statistiques
Éventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 14 670 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L5-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L5-TRAVAUXETENVIRONNEMENT
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 5 : Entretien des digues
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
Lauréat:
Nom officiel: SARL SNPE
Offre:
Identifiant de l'offre: AC2024-05-L5-SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L'offre a été classée: oui
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2024-05-L5-SNPE
Titre: Travaux d'entretien et de restauration de la végétation des cours d'eau du bassin versant du Verdon - Années 2024 à 2028 Lot 5 : Entretien des digues
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Parc Naturel du Verdon
6.1.4 Informations statistiques
Éventail d'offres:
Valeur de l'offre recevable la plus basse: 12 160 Euro
Valeur de l'offre recevable la plus élevée: 40 690 Euro
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Parc Naturel du Verdon
Numéro d'enregistrement: 25040107200047
Adresse postale: Domaine de Valx - 135 route des Salles - Aups
Ville: Moustiers Sainte Marie
Code postal: 04360
Pays: France
Téléphone: +33 492746800
Profil de l'acheteur: https://parcduverdon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2055_1024917.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement: 17130005600016
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Téléphone: (+33)491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: SARL ATE ACTION TRAVAUX ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement: 40786695300018
Adresse postale: 200 Boulevard Félix Martin
Ville: Saint Raphael
Code postal: 83700
Pays: France
Téléphone: 0494957372
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004
8.1 ORG-0004
Nom officiel: SARL SNPE
Numéro d'enregistrement: 42125310500041
Adresse postale: 100 AVENUE DES CHENES VERTS ZA NICOPOLIS
Ville: BRIGNOLES
Code postal: 83170
Pays: France
Téléphone: 0494697381
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0005
8.1 ORG-0005
Nom officiel: SARL TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement: 49293290000011
Ville: LES MEES
Code postal: 04190
Pays: France
Téléphone: 0492343133
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005
8.1 ORG-0006
Nom officiel: SARL MACAGNO
Numéro d'enregistrement: 34107736000012
Adresse postale: ROUTE DE LA BASTIDONNE BP 137
Ville: PERTUIS
Code postal: 84120
Pays: France
Téléphone: 0442611072
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0004
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9277ba2f-17d3-4b35-afa9-bebacb0faa2c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 01/10/2024 16:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
